1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPA Shom
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Développement d’un système de production S-100 pour les produits de hauteurs d’eau et de courants de surface.
Description: Développement d’un système de production S-100 pour les produits de hauteurs d’eau et de courants de surface.
Identifiant de la procédure: c02acbf0-2799-4c29-8cfe-6c70c80c38b4
Identifiant interne: 25AC20
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212517 Services de développement de logiciels de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Brest
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: n'importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Développement d’un système de production S-100 pour les produits de hauteurs d’eau et de courants de surface.
Description: Développement d’un système de production S-100 pour les produits de hauteurs d’eau et de courants de surface.
Identifiant interne: 25AC20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212517 Services de développement de logiciels de technologies de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique 50 Prix 40 Environnement 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui signe le contrat: EPA Shom
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IIC Technologies
Offre:
Identifiant de l’offre: IIC Technologies
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 2 400,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Traduction de documentation technique
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25AC20
Titre: Développement d’un système de production S-100 pour les produits de hauteurs d’eau et de courants de surface.
Date de conclusion du marché/concession: 21/05/2026
Organisation qui signe le contrat: EPA Shom
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPA Shom
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0256312523
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: IIC Technologies
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 82931370900018
Adresse postale: 823505B22 Road 3 Banjara Hills
Ville: Hyderabad
Code postal: 50034
Pays: Inde
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 07cd209d-2bd5-4856-97c8-fd18f1a4e342 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2026 16:42:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 371025-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026