1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fils et sutures
Description: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures et hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive
Identifiant de la procédure: 2809f7dd-9a03-4480-b439-018497cf147c
Identifiant interne: GHT-2024-033
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS 10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée parue au JOUE du03/03/2023 n° 2023/ 045-132941
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 200 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 200%. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC) Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FIL ACIER
Description: FIL ACIER Notice technique: sachet de 5 sutures par sachet articulé et crochets suspenseurs à part. Présentation : Usage Unique stérile.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques (70%) : - caractéristiques du fil (35%) - caractéristiques de l'aiguille : (35%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix (30%) : - Prix (25%) - annexe n°1 à l'AE (fichier .cry) - Remise sur chiffre d'affaires (5%) - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui traite les offres: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FIL SYNTHETIQUE TRESSE - AIGUILLEE EN POLYESTER ENDUIT
Description: FIL SYNTHETIQUE TRESSE - AIGUILLEE EN POLYESTER ENDUIT Notice technique: Non résorbable, pour chirurgie digestive - Fil vert
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques (70%) : - caractéristiques du fil (35%) - caractéristiques de l'aiguille : (35%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix (30%) : - Prix (25%) - annexe n°1 à l'AE (fichier .cry) - Remise sur chiffre d'affaires (5%) - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui traite les offres: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FIL SYNTHETIQUE MONOFIL - AIGUILLEE EN POLYPROPYLENE
Description: FIL SYNTHETIQUE MONOFIL - AIGUILLEE EN POLYPROPYLENE Notice technique: Non résorbable - Fil coloré
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques (70%) : - caractéristiques du fil (35%) - caractéristiques de l'aiguille : (35%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix (30%) : - Prix (25%) - annexe n°1 à l'AE (fichier .cry) - Remise sur chiffre d'affaires (5%) - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui traite les offres: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LAC SUSPENSEUR TUBULAIRE EN SILICONE 45 CM
Description: LAC SUSPENSEUR TUBULAIRE EN SILICONE 45 CM Notice technique: LAC coloré - respect des couleurs impératif
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques (70%) : - Atraumatique (35%) - Facilité d'utilisation (35%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix (30%) : - Prix (25%) - annexe n°1 à l'AE (fichier .cry) - Remise sur chiffre d'affaires (5%) - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui traite les offres: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: ECARTEURS CHIRURGICAUX RIGIDES USAGE UNIQUE
Description: ECARTEURS CHIRURGICAUX RIGIDES USAGE UNIQUE Notice technique: Ecarteur chirurgical rigide articulé à usage unique. Cadre rigide articulé et crochets suspenseurs à part. Présentation : Usage Unique stérile.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100 route de Moval CS10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères techniques (70%) : - Flexibilité (35%) - Visibilité du site chirurgical (35%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix (30%) : - Prix (25%) - annexe n°1 à l'AE (fichier .cry) - Remise sur chiffre d'affaires (5%) - annexe n°2 à l'AE : Fiche contact et prestations fournisseur
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Organisation qui traite les offres: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Ville: Besançon
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement: 2690012300209
Ville: BELFORT
Pays: France
Téléphone: +33 384982664
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: 6f33d887-7ff7-4940-8ff9-ec7cecd608e0 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/06/2024 12:20:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 371374-2024
Numéro de publication au JO S: 121/2024
Date de publication: 24/06/2024