1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID Nord-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SID Nord-Ouest- Approvisionnement en fournitures, matériels et matériaux en quincaillerie au profit des régies des USID (dépts : 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91)
Description: Approvisionnement en fournitures, matériels et matériaux en quincaillerie au profit des régies des USID (dépts : 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91)
Identifiant de la procédure: 6f7de33b-45e5-4f41-b357-1caf1e998e9c
Identifiant interne: DAF_2025_000808_24-015Bis
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
un acte juridique de l’Union
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Européen
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot Unique
Description: Approvisionnement en fournitures, matériels et matériaux en quincaillerie au profit des régies des USID (dépts : 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: « la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique ».
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 11:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: SE REFERER AU RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID Nord-Ouest
Numéro d’enregistrement: 13000190200068
Département: ILLE-ET-VILAINE
Adresse postale: 1 Rue Garigliano BP 14
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Maryse LE BOULANGER
Téléphone: +33 223352830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Département: ILLE-ET-VILAINE
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE HOTEL DE BIZIEN
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 2 23 21 28 28
Télécopieur: +33 2 99 63 56 84
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 2d0c33f6-d545-4c5c-b84a-ef87d3698ba7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 06:04:07 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 373103-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025