1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Description: Accord-cadre à marchés subséquents pour l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Identifiant de la procédure: 5652eed5-2cd7-46d0-b120-78e3bb73d7b5
Identifiant interne: 2024010ENR
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 03413000 Bois de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Description: Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Identifiant interne: 2024010ENR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 03413000 Bois de chauffage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Capacité techniques, financières et professionnelles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir documents de la consultation: règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement: 25490130900032
Adresse postale: 9 Route de la Confluence ZAC de Beuzon - ECOUFLANT CS 60145 49001 ANGERS
Ville: ANGERS
Code postal: 49001
Pays: France
Téléphone: +33 2 41 20 75 20
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 Allée de l'Ille Gloriette BP 241111 44042 NANTES CEDEX 01
Ville: NANTES
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: +33 2 55 10 10 02
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c69dad3b-fb7a-44b3-b8f3-9e237f0640b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/06/2024 10:21:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 373414-2024
Numéro de publication au JO S: 121/2024
Date de publication: 24/06/2024