See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE GRAVELINES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MODERNISATION DU PÔLE BASKET "SPORTICA NOUVELLE GÉNÉRATION"
Description: Le présent marché a pour objet les travaux de construction du pôle basket "Sportica Nouvelle Génération"
Identifiant de la procédure: c825e18b-4b61-4762-a2b0-d054c7055997
Identifiant interne: 269
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gravelines
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: site Sportica, boulevard de l'Europe
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VRD
Description: Ils concernent : - Les installations de chantier, - La démolition de voiries, d'ouvrage d'infrastructures et divers situés dans les emprises des futures voiries, stationnements, trottoirs, aires piétonnes et espaces verts, - Les travaux de dépose de mobiliers, de clôtures et de signalisation, - Les bordures et caniveaux, - La construction des voiries (chaussées, circulations piétonnes), - L'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées, - La réalisation d'ouvrages divers, les remises à niveau de regards et bouches à clé - La tranchée pour les réseaux divers, - Le traitement des réseaux divers (ENEDIS, GRDF, Télécommunications, Adduction d'eau) - Les essais, contrôles et plans de récolement. - Les espaces verts
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire pour le Lot 1 - VRD L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. (voir règlement de consultation pour les conditions). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 1 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MACRO-LOT CLOS-COUVERT
Description: MACRO-LOT CLOS-COUVERT INTEGRANT LES LOTS TECHNIQUES 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS 02B COUVERTURES 02C FAÇADE ET BARDAGE 02D MENUISERIES EXTÉRIEURES De manière générale, les travaux dus au titulaire du présent macro-lot comportent : - Les installations de chantier ; - Le décapage du sol sur l'emprise du bâtiment projeté ; - Les terrassements ; - Les fondations ; - Les réseaux sous-dalle du sous-sol ; - La superstructure en béton armé ; - La charpente en bois - La charpente métallique ; - Les maçonneries. - Les escaliers ( intérieurs et extérieurs) - Les couvertures - Les façades et bardage - Les menuiseries extérieures
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45421000 Travaux de menuiserie, 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire pour le Lot 2 - MACROLOT CLOS-COUVERT, lot technique 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTERIEURS L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. (voir règlement de consultation pour les conditions). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le macro-lot 2 (tous lots techniques) du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du macro-lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières. Une clause de réexamen est prévue pour le lot 2 MACRO-LOT CLOSCOUVERT, lot technique 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS. Par application de l'article 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d'options claires, précises et sans équivoque. Les modalités de réexamen sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Lot technique 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS 1-Prix des prestations /40.0 2-Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et 6/38 environnementale et les éléments demandés en son sein /60.0 Pour chacun des lots techniques 02B COUVERTURES ; 02C FAÇADE ET BARDAGE ; 02D MENUISERIES EXTÉRIEURES 1-Prix des prestations /60.0 2-Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein /40.0 Chaque lot technique fait l'objet d'une note /100 qui sera ensuite pondérée de la manière suivante 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS pondération de 73% 02B COUVERTURES pondération de 7% 02C FAÇADE ET BARDAGE pondération de 12% 02D MENUISERIES EXTÉRIEURES pondération de 8% La note finale du lot 2 - macro-lot clos-couvert est la somme des notes pondérées des 4 lots techniques
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Lot technique 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS 1-Prix des prestations /40.0 2-Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et 6/38 environnementale et les éléments demandés en son sein /60.0 Pour chacun des lots techniques 02B COUVERTURES ; 02C FAÇADE ET BARDAGE ; 02D MENUISERIES EXTÉRIEURES 1-Prix des prestations /60.0 2-Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein /40.0 Chaque lot technique fait l'objet d'une note /100 qui sera ensuite pondérée de la manière suivante 02A GROS OEUVRE, CHARPENTE, ESCALIERS EXTÉRIEURS pondération de 73% 02B COUVERTURES pondération de 7% 02C FAÇADE ET BARDAGE pondération de 12% 02D MENUISERIES EXTÉRIEURES pondération de 8% La note finale du lot 2 - macro-lot clos-couvert est la somme des notes pondérées des 4 lots techniques
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SERRURERIE
Description: Le présent lot concernant la mise en oeuvre de garde-corps, mains courantes, blocs portes métalliques, plancher caillebotis, coffre-fort, lisse pour support des équipements scéniques, échelle, habillage groupe électrogène, trappe métallique, escaliers métalliques, grilles de désenfumage, d'amenée d'air
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 3 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PLATRERIE, FAUX-PLAFONDS, MENUISERIES INTERIEURES
Description: Travaux de plâtrerie (cloisons de distribution, doublage, gaine technique, conduit de désenfumage, divers), de faux-plafonds (démontables, non démontables), de menuiseries intérieures (bloc porte, organigramme, protections, châssis vitres, cloisons, divers)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 4 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CARRELAGES FAÏENCES
Description: Travaux de chape, carrelage de sol, carrelage mural, tapis essuie-pieds intérieurs, socle béton
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 5 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PEINTURES, SOLS SOUPLES
Description: Travaux de chape, carrelage de sol, carrelage mural, tapis essuie-pieds intérieurs, socle béton
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 6 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ÉLECTRICITÉ CFO/CFA
Description: Les travaux relatifs à ce lot comprennent essentiellement : - L'origine des installations, - Les circuits de terre et prises de terre, - L'ensemble des comptages électrique, - Le Tableau Général Basse Tension, - Le Tableau Général Basse Tension de sécurité, - Les Tableaux divisionnaires, - Les cheminements, - Les arrêts d'urgence, - La distribution principale, - La distribution secondaire, force, lumière et autres usagers, - Les installations d'éclairage normal, - Les installations d'éclairage de sécurité, - Les installations diverses et prises de courant, - Les installations informatiques, - Les installations d'alarme incendie, - Les installations d'alarme intrusion - Les installations de vidéophonie et de contrôle d'accès, - Les installations de vidéosurveillance, - Sonorisation d'ambiance (hors salle de basket) - Borne de recharge pour véhicule électrique, - La gestion techniques bâtiment.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 7 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PLOMBERIE, CVC
Description: Les travaux à la charge du présent lot sont les suivants : - Chauffage, climatisation et apport d'air neuf hygiénique de la salle de basket et de la salle des pas perdus par des rooftop avec PAC intégrées ; - Climatisation des loges (GOLD, ARGENT, BRONZE, court-side et box R+3) par des systèmes à détente directe de type VRV ou techniquement équivalent ; - Chauffage des autres locaux par des radiateurs eau chaude ou des panneaux rayonnants eau chaude ; - Production de chaleur par une PAC Air / Eau disposée en toiture terrasse technique ; - Ventilation mécanique double flux à récupération énergétique sur l'air extrait pour l'ensemble des locaux ; - Ventilation mécanique simple flux permanente des locaux annexes de la cuisine ; - Désenfumage des locaux et des circulations de type mécanique (amenées d'air naturelles et extractions mécaniques) ; - Extraction de l'air vicié des cuisines, des offices et des friteries par des hottes de captation (ou plafonds filtrants pour les locaux friteries) disposées au-dessus des points de cuissons. Les hottes sont raccordées à des caissons d'extraction disposés en toiture. Compensation de l'air extrait par des caissons d'insufflation ou par transfert d'air depuis un 18/38 local adjacent (friterie de la salle des pas perdus) ; - Régulation & GTC : • Mise en place des automates de régulation dans les armoires électriques y compris BUS de liaison entre chaque automate, et entre automate et organe de contrôle / commande. • Reprise des points de régulation du lot « électricité » et intégration à la GTC ; • Analyse fonctionnelle des installations de chauffage / ventilation / plomberie et électricité.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 8 du présent marché fait l'objet de dispositions sociales et économiques particulières. Les candidats s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés professionnelles et/ou sociales particulières. Il leur sera réservé obligatoirement, à l'occasion de l'exécution du lot, un volume d'heure minimum à consacrer à l'insertion. Les dispositions sont indiquées au sein du cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: ASCENSEURS
Description: Les travaux relatifs au présent lot comprennent l'ensemble des ouvrages d'installation d'ascenseurs, à savoir : -La fourniture, le transport, le déchargement, le stockage et la distribution sur le chantier, le montage, le raccordement le réglage et la mise en service de tous les appareils, organes et accessoires nécessaires au bon fonctionnement des installations définies dans le marché - Les échafaudages et agrès nécessaires à l'exécution des travaux, - Les dispositions de sécurité et d'hygiène inhérentes au personnel, - Les plans, schémas électriques, notices de montage et d'entretien, - Les contrôles et essais des installations, notamment un test de confort de déplacement ou équivalent (voir article 2.9 mise en service) - La téléphonie par Kit GSM
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PARQUET SPORTIF
Description: Fourniture et pose d'un parquet démontable en panneaux, référence Performer ST de chez Woodflex ou équivalent ; renforcement de parquet, trace des aires de jeux, logo, trappon, caniveau technique, plinthes bois ventilées, barres de seuils, racks de stockage,
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: MOBILIER
Description: Fourniture de mobilier (mobile, meubles sur mesure, mobilier de vestiaire, paillasse humide), équipements sportifs (panier de basket, ancrage, fourreaux, table de marque, poteaux de volley ball)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: SIGNALÉTIQUE
Description: Signalétique de repérage et d'orientation
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: TRIBUNES TÉLESCOPIQUES ET FAUTEUILS
Description: Signalétique de repérage et d'orientation
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 37535280 Gradins pour terrain de jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 39113100 Fauteuils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 13 - TRIBUNES TÉLESCOPIQUES ET FAUTEUILS Le candidat devra mettre à disposition de la ville de Gravelines, dans le cadre de son offre, trois exemplaires de fauteuils (VIP Bronze, VIP Or, VIP Loge affaire) avec accoudoirs si la typologie de fauteuil en possède. Les modalités de remise des échantillons sont présentées dans le règlement de consultation.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: AFFICHAGE ET SCORING SALLE DE BASKET
Description: Fourniture et mise en oeuvre des équipements d'affichage et scoring de la salle de basket : audiovisuel, équipements vidéos, équipements règlementaires FIBA, mise en service, contrôles, réglages
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 37482000 Tableaux d'affichage pour les informations sportives
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192170 Tableaux d'affichage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÈNIQUE
Description: Audiovisuel, infrastructures et câblages, éclairage scénique, équipements de distribution, réglages et mise en service pour le hall d'accueil (rdc) et bodega (r+1), salle de conférence presse et studio TV, salle principale
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature complémentaire (cpv): 31527260 Systèmes d'éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CUISINE
Description: Les espaces restauration sont composés : - D'une cuisine et espace de restauration du centre de formation d'une capacité de 15 - 25 personnes, situé au R+1 du pôle sportif « SPORTICA » - Une cuisine de production pour préparer les repas pour les groupes en séjour (multisports, stages sportifs..) et éventuellement des repas ponctuels de 100 à 150 couverts max, elle sera dimensionné pour une capacité de production de 150 repas, ses locaux peuvent servir pour l'accueil de traiteur (sans préparation sur place) pour l'envoi d'un volume de repas plus importants, et de servir aussi d'espace de préparation pour le prestataire en charge de la bodega lors des matchs (sandwichs, tapas, petite restauration …), les repas peuvent être servis dans le salon BODEGA de 135,4 m² au R+1. Des offices traiteur réparties comme suit dans les autres niveaux du pôle sportif « SPORTICA » : - Office traiteur VIP # Court Side# de 31m², et salon VIP de 96 m² au RDC. - Office traiteur GOLD + ARGENT de 37 m², et plateaux polyvalent GOLD/ARGENT de 332 m² au R+1, avec une capacité d'accueil de 380 personnes. - Office traiteur Office traiteur Affaires + terrasses de 33 m², et des plateaux polyvalents loges de 244,58 m², et un salon polyvalent Surf VIP de 383 m², disponible selon groupes, au R+2. - Office traiteur BRONZE de 20,82 m², et son plateau polyvalent de 185,56 m² au R+3. - Office traiteur de de 52,22 m², et son plateau polyvalent VIP (en attente d'attribution) de 209,33 m² au R+3. - Des friteries seront disposées au RDC et R+1, elles offrent la prestation frites/Hot-Dogs, pour les spectateurs du RDC et R+1. - Des comptoirs polyvalents seront disposés au RDC et R+1, ils sont prévus à l'attention des spectateurs, pour le service de boissons diverses (bière sans alcool, sodas) de sandwiches sous vide. - Salles des pas perdus seront disposés au RDC et R+1, ils seront équipés de comptoir, de frigos bas sous comptoir pour boissons, de pompe à bière, d'armoire vitré pour sandwich et autres.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site Sportica, boulevard de l'Europe
Ville: Gravelines
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 115 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent "lot 16" est identifié comme lot 17 dans la consultation et les documents mis en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Le lot 16 de la consultation de "modernisation du pôle basket sportica nouvelle génération" fera l'objet d'une consultation ultérieure sous la forme d'un "petit-lot" passé en procédure adaptée. Ces informations sont reprises dans les documents de la consultation et notamment le cahier des clauses administratives particulières et le règlement de consultation.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique tenant compte de la dimension environnementale de l'offre selon l'unique cadre de réponse technique et environnementale et les éléments demandés en son sein
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 39 502 342,03 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Offre:
Identifiant de l’offre: RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 914 462,55 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0001
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT RAMERY CONSTRUCTION (mandataire) / SOGEA CARONI / RAMERY ENVELOPPE / ARBONIS
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT RAMERY CONSTRUCTION (mandataire) / SOGEA CARONI / RAMERY ENVELOPPE / ARBONIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 22 497 266,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0002
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EURESCAL
Offre:
Identifiant de l’offre: EURESCAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 396 174,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0003
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT BARA MENUISERIE (mandataire) / EURO CLOISONS
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT BARA MENUISERIE (mandataire) / EURO CLOISONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 711 400,26 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0004
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARRELAGES ET REVETEMENTS DU CALAISIS
Offre:
Identifiant de l’offre: CARRELAGES ET REVETEMENTS DU CALAISIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 350 313,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0005
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DRCP
Offre:
Identifiant de l’offre: DRCP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 768 369,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0006
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT SEGD CELEGEC DUNKERQUE TERTIAIRE (mandataire) / EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT SEGD CEGELEC DUNKERQUE TERTIAIRE (mandataire) / EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 3 402 021,73 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0007
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AXIMA
Offre:
Identifiant de l’offre: AXIMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 3 900 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0008
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 207 430,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0009
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOLOMAT SPORT SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SOLOMAT SPORT SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 159 952,20 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0010
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MENUISERIE PYNTHE
Offre:
Identifiant de l’offre: MENUISERIE PYNTHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 259 308,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0011
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OXYSIGN
Offre:
Identifiant de l’offre: OXYSIGN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 116 337,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0012
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEZET SEATING
Offre:
Identifiant de l’offre: JEZET SEATING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 949 330,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0013
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRAMATEL
Offre:
Identifiant de l’offre: STRAMATEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 399 994,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0014
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DE GRAEVE
Offre:
Identifiant de l’offre: DE GRAEVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 469 981,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0016
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE GRAVELINES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE GRAVELINES
Numéro d’enregistrement: 21590273500012
Ville: GRAVELINES
Code postal: 59820
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0328235952
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 61712011800170
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GROUPEMENT RAMERY CONSTRUCTION (mandataire) / SOGEA CARONI / RAMERY ENVELOPPE / ARBONIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44595007400143
Ville: WIMILLE
Code postal: 62126
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EURESCAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41960739500011
Ville: WIMILLE
Code postal: 62126
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GROUPEMENT BARA MENUISERIE (mandataire) / EURO CLOISONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39030452500020
Ville: CALAIS
Code postal: 62100
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CARRELAGES ET REVETEMENTS DU CALAISIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54175057600079
Ville: CALAIS
Code postal: 62100
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DRCP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44896174800028
Ville: SAINT-POL-SUR-MER
Code postal: 59430
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GROUPEMENT SEGD CELEGEC DUNKERQUE TERTIAIRE (mandataire) / EIFFAGE ENERGIES SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34343366000028
Ville: COUDEKERQUE-BRANCHE
Code postal: 59413
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AXIMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85480074501430
Ville: BOULOGNE-SUR-MER
Code postal: 6222
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: OTIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54210780003935
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOLOMAT SPORT SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53140301200010
Ville: VERSON
Code postal: 14790
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MENUISERIE PYNTHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52907232400021
Ville: LOON-PLAGE
Code postal: 59279
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: OXYSIGN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31391590200032
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13685
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: JEZET SEATING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42369211000012
Ville: PELT
Code postal: 3900
Subdivision pays (NUTS): Arr. Oostende (BE255)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: STRAMATEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34021444400010
Ville: LE CELLIER
Code postal: 44850
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: DE GRAEVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39126974300020
Ville: WAMBRECHIES
Code postal: 59118
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 077d8bdd-afe9-4516-9cdc-725c61b53f47 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/06/2026 09:14:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 377112-2026
Numéro de publication au JO S: 104/2026
Date de publication: 02/06/2026