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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE SECLIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation de la salle de spectacle de la Ville de Seclin
Description: Travaux de réhabilitation de la salle de spectacles de la Ville de Seclin
Identifiant de la procédure: 63c2297a-aad3-4914-ae98-330183aa335b
Identifiant interne: 24.010
Type de procédure: Mise en concurrence [article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) nº 1370/2007]
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: SECLIN
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: désamiantage, déplombage, démolition, gros œuvre, voiries réseaux divers
Description: N°01A : DESAMIANTAGE - DEPLOMBAGE - DEMOLOTION N°01B : GROS ŒUVRE N°01C : VOIRIES RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: LOT N°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage, 45111100 Travaux de démolition, 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE BOIS
Description: CHARPENTE BOIS
Identifiant interne: LOT N°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50 % SELON
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE - ETANCHEITE
Description: COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne: LOT N°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE
Description: MENUISERIE EXTERIEURE
Identifiant interne: LOT N°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: SERRURERIE
Description: SERRURERIE
Identifiant interne: LOT N°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 rue Jean jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIE INTERIEURE
Description: MENUISERIE INTERIEURE
Identifiant interne: LOT N°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CLOISONS SECHES - PLAFOND
Description: CLOISONS SECHES - PLAFOND
Identifiant interne: LOT N°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - SOLS COLLÉS
Description: PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX - SOLS COLLÉS
Identifiant interne: LOT N°10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: ASCENSEURS - MONTE CHARGE
Description: ASCENSEURS - MONTE CHARGE
Identifiant interne: LOT N°11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 42416000 Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Description: ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Identifiant interne: LOT N°12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE - DÉSENFUMAGE
Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE - DÉSENFUMAGE
Identifiant interne: LOT N°13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: TRIBUNE TÉLESCOPIQUE - FAUTEUILS
Description: TRIBUNE TÉLESCOPIQUE - FAUTEUILS
Identifiant interne: LOT N°14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 38635000 Télescopes, 39113100 Fauteuils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE - TENTURES - MENUISERIE SCÉNIQUE
Description: MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE - TENTURES - MENUISERIE SCÉNIQUE
Identifiant interne: LOT N°15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique, 39515200 Tentures, 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: RÉSEAUX SCÉNIQUES
Description: RÉSEAUX SCÉNIQUES
Identifiant interne: LOT N°16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 32400000 Réseaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: STAFF
Description: STAFF
Identifiant interne: LOT N°17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Rue Jean Jaurès
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/05/2024
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: REVETEMENTS CARRELES SOLS ET MURS
Description: REVETEMENTS CARRELES SOLS ET MURS
Identifiant interne: LOT N°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: REVETEMENTS DE SOL PARQUET
Description: REVETEMENTS DE SOL PARQUET
Identifiant interne: LOT N°9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50% SELON DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 020 557,52 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT RAMERY CONSTRUCTION/ BAUDIN CHATEAUNEUF METALNORD
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 42- GROUPEMENT CONJOINT RAMERY CONSTRUCTION/BCMETALNORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CPSBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2 CPSBOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 21 - ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NORD ALU MENUISERIES
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 27 - NORD ALU MENUISERIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMBI
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 5 - SMBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VAN HENIS MARCEL ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 23 - MARCEL VAN HENIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AVRIL
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 14 - AVRIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNAP
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 8 - SNAP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 32 - OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: S.H.E.G.I
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 16 - SHEGI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LECLERC ET CHERY
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 35 - LECLERC & CHERY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEZET SEATING
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 7 - JEZET SEATING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMG-FECHOZ
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 24 - AMG FECHOZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VS SCENES & AUDIOVISUEL
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 29 - VS SCENE & AUDIOVISUEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INTERCLOSE BORREWATER
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 15 - INTERCLOSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.010_LOT N°17
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: COMMUNE DE SECLIN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE SECLIN
Numéro d’enregistrement: 21590560500014
Adresse postale: 89 RUE ROGER BOUVRY
Ville: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France
Téléphone: 0320629137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPEMENT CONJOINT RAMERY CONSTRUCTION/ BAUDIN CHATEAUNEUF METALNORD
Numéro d’enregistrement: 44595007400358
Ville: HALLENNES LEZ HAUBOURDIN
Pays: France
Téléphone: 0320109708
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CPSBOIS
Numéro d’enregistrement: 80207630700023
Ville: LAMBRES LEZ DOUAI
Pays: France
Téléphone: 0962648773
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Numéro d’enregistrement: 35402292300032
Ville: LENS
Pays: France
Téléphone: 0321491396
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NORD ALU MENUISERIES
Numéro d’enregistrement: 89151080200012
Ville: DOUVRIN
Pays: France
Téléphone: 0361436139
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SMBI
Numéro d’enregistrement: 35399498100028
Ville: ROUBAIX
Pays: France
Téléphone: 0320830648
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VAN HENIS MARCEL ET FILS
Numéro d’enregistrement: 33515856400021
Ville: TOURCOING
Pays: France
Téléphone: 0320766611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AVRIL
Numéro d’enregistrement: 44300858600051
Ville: COMPIEGNE
Pays: France
Téléphone: 0662545774
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SNAP
Numéro d’enregistrement: 81038887600015
Ville: SECLIN
Pays: France
Téléphone: 0320900478
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 54210780003943
Ville: PUTEAUX
Pays: France
Téléphone: 0614489394
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: S.H.E.G.I
Numéro d’enregistrement: 43842093700031
Ville: SAULTAIN
Pays: France
Téléphone: 0327360350
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LECLERC ET CHERY
Numéro d’enregistrement: 31920323800039
Ville: ROUBAIX
Pays: France
Téléphone: 0320704897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JEZET SEATING
Numéro d’enregistrement: 42369211000012
Ville: PELT
Pays: Belgique
Téléphone: 3211645442
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: AMG-FECHOZ
Numéro d’enregistrement: 34862985800088
Ville: PARIS
Pays: France
Téléphone: 0142529292
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: VS SCENES & AUDIOVISUEL
Numéro d’enregistrement: 79795691900030
Ville: NEUVILLE EN FERRAIN
Pays: France
Téléphone: 0320879228
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: INTERCLOSE BORREWATER
Numéro d’enregistrement: 53097066400039
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Pays: France
Téléphone: 0320641547
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille, France
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 703ec488-4091-414b-aa56-500e9c88b6c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2024 13:57:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 377714-2024
Numéro de publication au JO S: 123/2024
Date de publication: 26/06/2024