378091-2018 - Mise en concurrenceFrance-Oissel: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
OJ S 166/2018 30/08/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Ville: Oissel
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76350
Pays: France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt 72000 Le Mans — Tel: +33 0243408775 — courriel:marches.publics@proclub.fr
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Fax: +33 243408578
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com/
I.3.
Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, place du 8 Mai 1945 76350 Oissel, Proclub, assistant à maîtrise d'ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Numéro de référence: Proclub, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2.
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer des marchés combinant plusieurs lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — circuit conventionnel
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la Ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — boissons non alcoolisées
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boissons alcoolisées — circuit conventionnel
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / Restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Boissons alcoolisées, vins …
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Valeur estimée: sans montants minimum et maximum.
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée — circuit conventionnel
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits laitiers et ovo produits — circuit conventionnel
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la Ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viande cuite et élaborée — circuit conventionnel
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la Ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Viandes cuites sous vide
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Légumes et fruits frais 1re gamme — 4e et 5e gamme — circuit conventionnel
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits, 15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Légumes et fruits frais — légumes et fruits transformés
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits traiteur frais — circuit conventionnel
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Salades préparées, saucisses, terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraîche…
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits issus de l'agriculture biologique — circuit conventionnel
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Divers produits alimentaires issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Caféterie — circuit conventionnel
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15861000 Café
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Café moulu
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits laitiers — circuit court local
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Produits laitiers — circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Légumes et fruits 1er 4e et 5e gamme — circuit court local
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Légumes et fruits frais - circuit court local / Légumes et fruits transformés - circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit court local
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine, 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit court local
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Viande fraîche de porc - circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Volaille fraîche — circuit court local
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la Ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Découpes poulet, dinde, lapin, canard - circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crêperie — biscuiterie
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15811400 Petites crêpes épaisses, 15821200 Biscuits sucrés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution: 2 sites: cuisine centrale de la ville de Oissel / restaurant du personnel de la Ville de Oissel
II.2.4.
Description des prestations
Crêpes, galettes, biscuiteries et gâteaux secs — circuit court local
Valeur estimée: sans montant minimum et maximum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Critères d'attribution
«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:
— prix: 50 %,
— valeur technique: 30 %,
— délai: 20 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Conformément au critères mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Conditions relatives au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2018 Heure locale: 13:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2018 Heure locale: 08:00
Lieu:
Proclub ZA de Monthéard, 38/44 rue Edgar Brandt 72000 Le Mans

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3.
Informations complémentaires
Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement contact: marchespublics@proclub.fr
Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: 38/44 rue Edgar Brandt
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Fax: +33 243408778
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/08/2018