378927-2017 - RésultatsFrance-Amiens: Tondeuses à gazon
OJ S 185/2017 27/09/2017
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 2720 — Cedex 1
Ville: Amiens
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code postal: 80027
Pays: France
Courriel: marchespublics@amiens-metropole.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.amiens.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.amiens-metropole.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Centrale d'achat d'Amiens métropole (AMCA): fourniture, livraison et immatriculation de tondeuses auto-portées frontales.
Numéro de référence: 09616AO
II.1.2.
Code CPV principal
16311000 Tondeuses à gazon
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Centrale d'achat d'Amiens métropole (AMCA): fourniture, livraison et immatriculation de tondeuses auto-portées frontales.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 70 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE2 Picardie
II.2.4.
Description des prestations
Centrale d'achat d'Amiens métropole (AMCA): fourniture, livraison et immatriculation de tondeuses auto-portées frontales.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 048-087762
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:
Centrale d'achat d'Amiens Métropole (AMCA): fourniture, livraison et immatriculation de tondeuses auto-portées frontales
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/09/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Deboffe
Adresse postale: RN 29 — BP 10
Ville: Saleux
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code postal: 80480
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 70 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 70 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/09/2017