38052-2025 - Résultats
France – Pierre calcaire et gypse – Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
OJ S 13/2025 20/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Description: La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution de la fourniture et livraison des revêtements de sols des zones publiques (carrelage, pierre, nez de marches) et revêtements muraux en pierre des ouvrages de la Ligne C du métro Toulousain. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur CENTRE, à l'attributaire de l'accord-cadre. L‘accord-cadre a un montant maximum de 6 240 000 euro(s) HT. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives : -à la fourniture des revêtements de sols des zones publiques (carrelage, pierre, nez de marches), -à la fourniture des revêtements muraux en pierre agrafée
Identifiant de la procédure: 54200ef6-4408-4439-9635-eb2c9a991e2d
Identifiant interne: AC 2024 011
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44921000 Pierre calcaire et gypse
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316000 Quincaillerie, 44912100 Granit
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Description: La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution de la fourniture et livraison des revêtements de sols des zones publiques (carrelage, pierre, nez de marches) et revêtements muraux en pierre des ouvrages de la Ligne C du métro Toulousain. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur CENTRE, à l'attributaire de l'accord-cadre. L‘accord-cadre a un montant maximum de 6 240 000 euro(s) HT. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives : -à la fourniture des revêtements de sols des zones publiques (carrelage, pierre, nez de marches), -à la fourniture des revêtements muraux en pierre agrafée
Identifiant interne: F-PF-1496251
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44921000 Pierre calcaire et gypse
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316000 Quincaillerie, 44912100 Granit
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 96 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 406519-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tisseo ingenierie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PORCELANOSA FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: PORCELANOSA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 6 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac_2024_011
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Date de conclusion du marché/concession: 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PORCELANOSA ESPAGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: PORCELANOSA ESPAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 6 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac_2024_011
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Date de conclusion du marché/concession: 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GRANITARN SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: GRANITARN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 6 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac_2024_011
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Date de conclusion du marché/concession: 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: OKEENEA BATIMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OKEENEA BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 6 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ac_2024_011
Titre: Ligne C - Fourniture des revêtements de sols et murs pierres
Date de conclusion du marché/concession: 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8707D552-F004-2190-BE28CC5D27F2AD17
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d’enregistrement: 54809
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette Bp 10416
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Téléphone: 0561144850
Adresse internet: http://www.tisseo.fr
Profil de l’acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tisseo ingenierie
Numéro d’enregistrement: 1740055
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Unité Commande Publique
Adresse électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
Téléphone: 0561144850
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 8707D588-097B-E3C4-4CE1586D9BD5E5B7
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PORCELANOSA FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1496251-1-0-1
Adresse postale: 11 Av Pierre Point
Ville: Lieusaint
Code postal: 77127
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: sjullian@porcelanosa.fr
Téléphone: 0603103643
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PORCELANOSA ESPAGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1496251-1-0-2
Adresse postale: Carretera Nacional 340 km55.8
Ville: Villarreal
Code postal: 12540
Subdivision pays (NUTS): Castellón / Castelló (ES522)
Pays: Espagne
Adresse électronique: grupo@porcelanosa.com
Téléphone: 0034964507140
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: Espagne
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GRANITARN SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496251-1-0-3
Adresse postale: 260 route du Lac au Merle
Ville: Burlats
Code postal: 81100
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: info@granitarn.com
Téléphone: 0567279270
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: OKEENEA BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1496251-1-0-4
Adresse postale: 6 rue des Aulnes
Ville: Champagne Au Mont D'Or
Code postal: 69410
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: julie@okeenea.com
Téléphone: 0616542184
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ccbe083-91a0-4a23-8f8a-fbe3c23282a7  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 11:55:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 38052-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025