38080-2021 - RésultatsFrance-Besançon: Travaux de réfection
OJ S 17/2021 26/01/2021
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de Monsieur le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25041
Pays: France
Courriel: service.achat@habitat25.fr
Téléphone: +33 381827652
Fax: +33 381827615
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.habitat25.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Entretien des bâtiments d'Habitat 25
II.1.2.
Code CPV principal
45454100 Travaux de réfection
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Entretien des bâtiments.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 12 350 443,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 1: Besançon
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie, parquets, volets roulants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie, parquets, volets roulants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie, parquets, volets roulants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie, parquets, volets roulants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie — sanitaire — secteur 1: Besançon
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie — sanitaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie-sanitaire — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie-sanitaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie-sanitaire — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie-sanitaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie-sanitaire — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie-sanitaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — secteur 1: Besançon
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture — secteur 1: Besançon
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples — secteur 1: Besançon
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture — zinguerie — secteur 1: Besançon
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Couverture — zinguerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture — zinguerie — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Couverture — zinguerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture — zinguerie — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Couverture — zinguerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture — zinguerie — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Couverture — zinguerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Courant faible — interphonie — TV — secteur 1: Besançon
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Courant faible — interphonie — TV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Courant faible — interphonie — TV — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Courant faible — interphonie — TV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Courant faible — interphonie — TV — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Courant faible — interphonie — TV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Courant faible — interphonie — TV — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Courant faible — interphonie — TV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie — VRD — secteur 1: Besançon
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie — VRD — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie — VRD — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie — VRD — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie — métallerie — secteur 1: Besançon
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie — métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie — métallerie — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie — métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie — métallerie — secteur 3: Maîche-Morteau
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie — métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie — métallerie — secteur 4: Montbéliard
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie — métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étanchéité — sur l'ensemble du département
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4.
Description des prestations
Étanchéité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'estimation du lot est calculée en fonction de la moyenne des consommations des années 2018 et 2019, multipliée par quatre (durée maximale du marché en années).

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 149-364332
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009701
Lot nº: 1
Intitulé:
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vuillemin Maintenance Immoblière
Ville: Chalezeule
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 970 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 971 069,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009702
Lot nº: 2
Intitulé:
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vuillemin Maintenance Immobilière
Ville: Chalezeule
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 190 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 193 392,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009703
Lot nº: 3
Intitulé:
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cube Entretien Service
Ville: Montbéliard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 85 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 85 309,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009704
Lot nº: 4
Intitulé:
Menuiserie, parquets, volets roulants — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cube Entretien Service
Ville: Montbéliard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 680 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 683 283,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009705
Lot nº: 5
Intitulé:
Plomberie — sanitaire — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chêne Depannage
Ville: Roche-lez-Beaupré
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 685 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 099 178,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Plomberie — sanitaire — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Plomberie — sanitaire — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009706
Lot nº: 8
Intitulé:
Plomberie — sanitaire — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BCS
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 730 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 733 287,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009707
Lot nº: 9
Intitulé:
Électricité — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comte Électricité
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 340 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 337 298,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
Électricité — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
Électricité — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009708
Lot nº: 12
Intitulé:
Électricité — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vittori et Fils
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 175 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 174 414,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009709
Lot nº: 13
Intitulé:
Peinture — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace Habitat
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 900 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 929 281,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:
Peinture — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009712
Lot nº: 15
Intitulé:
Peinture — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace Habitat
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 395 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 197 590,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009715
Lot nº: 16
Intitulé:
Peinture — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace Habitat
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 2 300 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 146 678,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009718
Lot nº: 17
Intitulé:
Sols souples — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Meli
Ville: Châtillon-le-Duc
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 885 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 443 123,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009721
Lot nº: 18
Intitulé:
Sols souples — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Revetc et Cie
Ville: Avanne
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 230 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 225 996,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009722
Lot nº: 19
Intitulé:
Sols souples — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace Habitat
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 190 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 191 196,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009723
Lot nº: 20
Intitulé:
Sols souples — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace Habitat
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 845 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 422 087,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 21
Intitulé:
Couverture — zinguerie — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 22
Intitulé:
Couverture — zinguerie — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:
Couverture — zinguerie — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009726
Lot nº: 24
Intitulé:
Couverture — zinguerie — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MS Couverture
Ville: Colombier-Fontaine
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 105 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 103 858,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009727
Lot nº: 25
Intitulé:
Courant faible — interphonie — TV — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Antennes Pepiot
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 202 236,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 26
Intitulé:
Courant faible — interphonie — TV — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 27
Intitulé:
Courant faible — interphonie — TV — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009728
Lot nº: 28
Intitulé:
Courant faible — interphonie — TV — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vittori et Fils
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 110 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 108 214,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009729
Lot nº: 29
Intitulé:
Maçonnerie — VRD — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: C3B
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sogea
Ville: Baume-les-Dames
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 180 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 178 181,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020 097 30
Lot nº: 30
Intitulé:
Maçonnerie — VRD — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: C3B
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sogea
Ville: Baume-les-Dames
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 25 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 27 272,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009731
Lot nº: 31
Intitulé:
Maçonnerie — VRD — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: C3B
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sogea
Ville: Baume-les-Dames
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 45 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 43 636,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009732
Lot nº: 32
Intitulé:
Maçonnerie — VRD — secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chiocca
Ville: Colombier-Fontaine
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 160,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009733
Lot nº: 33
Intitulé:
Serrurerie — métallerie — secteur 1: Besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Serrurerie de L'Est
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 190 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 189 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009734
Lot nº: 34
Intitulé:
Serrurerie — métallerie — secteur 2: Pontarlier-Ornans
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Serrurerie de L'Est
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 79 789,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009735
Lot nº: 35
Intitulé:
Serrurerie — métallerie — secteur 3: Maîche-Morteau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Serrurerie de L'Est
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 29 469,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009736
Lot nº: 36
Intitulé:
Serrurerie — métallerie 0ù secteur 4: Montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Serrurerie de L'Est
Ville: Audincourt
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 105 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 105 741,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202009737
Lot nº: 37
Intitulé:
Étanchéité — sur l'ensemble du département
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MS Couverture
Ville: Colombier-Fontaine
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 85 330,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Ci-dessous les informations sur les attributaires nº 2 et nº 3 des lots de l'accord-cadre qui sont multi-attributaires:
Lot 4: peinture — secteur 1: Besançon (multi-attributaires):
— groupement Bonglet/Cola: 2020 097 10 — 464 640 EUR HT;
— groupement Meli/Couleurs Comtoises: 2020 097 11 — 464 640 EUR HT.
Lot 4: peinture — secteur 3: Maîche-Morteau (multi-attributaires):
— La Penna: 2020 097 13 — 98 795 EUR HT;
— EPPI ADMR: 2020 097 14 — 98 795 EUR HT.
Lot 4: peinture — secteur 4: Montbéliard (multi-attributaires):
— Chauvier: 2020 097 16 — 573 339 EUR HT;
— Cube Entretien Service: 2020 097 17 — 573 339 EUR HT.
Lot 5: sols souples — secteur 1: Besançon (multi-attributaires):
— Espace Habitat: 2020 097 19 — 221 561 EUR HT;
— Cube Entretien Services: 2020 097 20 — 221 561 EUR HT.
Lot 5: sols souples — secteur 4: Montbéliard (multi-attributaires):
— Chauvier: 2020 097 24 — 211 043 EUR HT;
— Cube Entretien Services: 2020 097 25 — 211 043 EUR HT.
Lot 10: étanchéité — secteur unique: (multi-attributaires)
— SMAC: 2020 097 38 — 85 330 EUR HT.
Remarque: s'agissant d'un accord-cadre à bon de commande conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale du lot indiqué au V.2.4) est basée sur une estimation sur la durée du marché.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
21/01/2021