1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Charleroi
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mobilier urbain
Description: Marché de fournitures en 3 lots ayant pour objet l’acquisition de poubelles, bancs et bacs de fleurissement urbains en ce compris démontage, pose ou enlèvement occasionnels de poubelles et bancs
Identifiant de la procédure: 90fc3e30-cbda-4ade-b1e6-a50a12758df4
Identifiant interne: 2024-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 183 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir Cahier spécial des charges
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2024-02 - 1 - Assises et bancs
Description: Fourniture d'assises/bancs (petite et grande taille) + Prestations de démontage, pose ou enlèvement occasionnels de bancs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Pourra être sélectionné le candidat ou le soumissionnaire remplissant les critères de capacité technique ou professionnelle fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années au maximum, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Est considérée comme suffisant le niveau d’exigence suivant : - lot 1 Assises et bancs : la liste comprendra au minimum 4 références relatives aux assises et bancs. Le montant total des livraisons et prestations relatives aux assises et bancs sur 3 ans atteindra au minimum 200.000 € HTVA.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le Cahier Spécial des Charges
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de fabrication des m atériaux
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 11:50:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: conseil d'état
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2024-02 - 2 - Poubelles
Description: Fourniture de poubelles (simple flux et double flux) + Prestations de démontage, pose ou enlèvement occasionnels de poubelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Pourra être sélectionné le candidat ou le soumissionnaire remplissant les critères de capacité technique ou professionnelle fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années au maximum, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Est considérée comme suffisant le niveau d’exigence suivant : - Lot 2 Poubelles : la liste comprendra au minimum 4 références relatives aux poubelles. Le montant total des livraisons et prestations relatives aux poubelles sur 3 ans atteindra au minimum 400.000 € HTVA.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le Cahier Spécial des Charges
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de fabrication et des matériaux
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 11:50:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: conseil d'état
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 2024-02 - 3 - Bacs de fleurissement
Description: Fourniture de bacs de fleurissement carrés ou rectangulaires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Pourra être sélectionné le candidat ou le soumissionnaire remplissant les critères de capacité technique ou professionnelle fixés ci-dessous qu’il justifiera par les documents suivants : une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années au maximum, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Est considérée comme suffisant le niveau d’exigence suivant : - Lot 3 Bacs de fleurissement : la liste comprendra au minimum 4 références relatives aux bacs. Le montant total des livraisons relatives aux bacs sur 3 ans atteindra au minimum 20 000,00 € HTVA.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir le Cahier Spécial des Charges
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de fabrication et des matériaux
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 06/08/2024 11:50:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: conseil d'état
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Charleroi
Numéro d’enregistrement: 0207310774_558
Adresse postale: Place Vauban 14-15
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 71865551
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 931814266
Ville: 1040 Bruxelles - 33 rue de la Science
Pays: Belgique
Téléphone: 3202349470
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0d7025a3-f0c4-4fa6-92ec-4cfcf141d59b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 26/06/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 383748-2024
Numéro de publication au JO S: 125/2024
Date de publication: 28/06/2024