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383904-2023 - Mise en concurrenceFrance-Clermont-Ferrand: Médicaments divers
OJ S 121/2023 27/06/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chu de Clermont-Ferrand
Nom officiel: chu de Clermont-Ferrand
Numéro national d'identification: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert, F -
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63000
Pays: France
Point(s) de contact: Bdm@chu-clermontferrand.fr
Courriel: Bdm@chu-clermontferrand.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329849&orgAcronyme=x7c
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329849&orgAcronyme=x7c
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329849&orgAcronyme=x7c
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2329849&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2095051&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de médicament Argipressine injectable pour le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand et les centres hospitaliers de Vichy, Moulins-Yzeure et Montluçon-Néris-Les-Bains
Numéro de référence: 23-GHTA-0056
II.1.2.
Code CPV principal
33690000 Médicaments divers
33690000 Médicaments divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de médicament Argipressine injectable pour le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand et les centres hospitaliers de Vichy, Moulins-Yzeure et Montluçon-Néris-Les-Bains. Etablissement support chargé de la passation de l'accord cadre CHU de Clermont-Ferrand Les établissements chargés de son exécution sont le CHU de Clermont-Ferrand et les Centres hospitaliers de Vichy, Moulins-Yzeure et Montluçon Neris-Les-Bains
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 360 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 360 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33690000 Médicaments divers
33690000 Médicaments divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de médicament Argipressine injectable pour le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand et les centres hospitaliers de Vichy, Moulins-Yzeure et Montluçon-Néris-Les-Bains. Durée 1 an (estimation annuelle 45 000 euro(s)ht, montant maximum annuel 90 000 euro(s)ht) 3 reconductions possibles avec les mêmes montants annuels
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 180 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
durée ferme un an à compter de la notification. 3 reconductions de 12 mois chacune possible
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerun document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis ou délégation de signature ou ...)
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/08/2023 Heure locale: 12:00
Date: 02/08/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/08/2023 Heure locale: 14:00
Date: 02/08/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,,
Nom officiel: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand,,
Adresse postale: 6, Cours Sablon B.P. 129,,
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1,
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Adresse internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/06/2023
22/06/2023