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38506-2023 - Mise en concurrenceFrance-Lamotte-Beuvron: Machines diverses à usage spécifique
OJ S 15/2023 20/01/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: fédération Française d'equitation
Nom officiel: fédération Française d'equitation
Adresse postale: parc Equestre Fédéral
Ville: Lamotte Beuvron
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41600
Pays: France
Courriel: appelconcurrence@ffe.com
Téléphone: +33 254944664
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ffe.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/912455
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association loi 1901
Autre type: Association loi 1901
I.5.
Activité principale
Autre activité: Sport
Autre activité: Sport
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fournisseur du matériel de chantier-fédération Française d'equitation et ses établissements équestres adhérents
II.1.2.
Code CPV principal
42990000 Machines diverses à usage spécifique
42990000 Machines diverses à usage spécifique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
conclusion d'un contrat cadre permettant à la FFE et ses établissements équestres adhérents de bénéficier de réductions sur la location de matériel de chantier toute l'année
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42990000 Machines diverses à usage spécifique
42990000 Machines diverses à usage spécifique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
location de matériel de chantier pour la FFE et ses établissements équestres adhérents notamment pour l'organisation de leurs manifestations, par exemple: groupes électrogènes, mâts d'éclairage, remorques basculantes, climatiseurs, chauffages mobiles, tracteurs, camions bennes, mini-pelles, etc
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2023 Fin: 31/12/2026
Début: 01/04/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
critères précisés dans le règlement de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/02/2023 Heure locale: 18:00
Date: 24/02/2023 Heure locale: 18:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/02/2023 Heure locale: 09:00
Date: 27/02/2023 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: ta d'orléans,
Nom officiel: ta d'orléans,
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/01/2023
16/01/2023