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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des écoles d'Hyères
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CAISSE DES ECOLES- Acquisition de fournitures scolaires et extrascolaires, de manuels scolaires et de livres de bibliothèque- Accords-cadres à bons de commande
Description: Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique, de livres scolaires et d'enseignement et de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la Ville de HYERES.
Identifiant de la procédure: 67f45712-7c71-4d15-b7c5-e16096a9fb98
Avis précédent: 241dd95c-f379-4201-a7fe-5a69413234d8-01
Identifiant interne: CE-AOO0123
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Commune d'Hyères
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 477 883,09 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an. Les livraisons feront l'objet d'un bon de commande. Le délai de livraison des fournitures est de 10 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande. La période d'intervention s'étend du lundi au vendredi, jours fériés exclus et englobent les périodes de congés (pour les accueils de loisirs). Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. En période scolaire, il ne pourra pas y avoir de livraison le mercredi sauf en cas d'accord préalable du service gestionnaire Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Conditions particulières d'exécution : Le marché comprend plusieurs clauses de réexamen (changement de désignation des services gestionnaires, changement d'adresse mail de contact du représentant du maître d'ouvrage, changement du numéro SIRET de l'acheteur, changement des références figurant au BPUC (lot 1), suspension de délai (lots 2 et 3)).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires et pédagogiques
Description: Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique. A titre indicatif, les fournitures feront l'objet d'une commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre. Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30. Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs.
Identifiant interne: CE-AOO012301
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Options:
Description des options: Trois reconductions tacites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/06/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 333,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC indiqué à l'AE, le cas échéant corrigé. Le montant Total TTC indiqué à l'AE correspond au montant TTC DENC + Montant TTC du devis fictif représentant une commande fictive permettant de juger les taux de rabais proposés. Ce devis est une simulation d'une commande fictive représentant les besoins des écoles et accueils périscolaires. Elle représente une commande type pouvant être passée au cours d'une année.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, jugée d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des écoles d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Livres jeunesse
Description: Les prestations concernent la fourniture de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'HYERES. A titre indicatif, les livres feront l'objet d'une commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre. Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30. Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils loisirs.
Identifiant interne: CE-AOO012303
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Trois reconductions tacites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/06/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 265 402,84 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027) - Les offres ayant été jugées sur la base du rabais proposé sur les livres dont le tarif public est fixé par les éditeurs, la valeur réestimée de l'accord-cadre ne peut être calculée. De ce fait, elle ne peut être précisée. L'attributaire a proposé un rabais à 9 %. Ainsi, la valeur de l'offre recevable la plus basse propose un rabais à 9 % et il en est de même pour la valeur de l'offre la plus élevée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations, jugé d'après le taux de rabais indiqué à l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative; -Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n°358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des écoles d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Manuels scolaires et d'enseignement
Description: Les prestations concernent la fourniture de livres scolaires et d'enseignement pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'Hyères. A titre indicatif, les livres feront l'objet d'un bon de commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre. A titre indicatif, concernant le lot 2, 80% des commandes concernent les manuels scolaires, 11% concernent les fiches techniques, fichiers à photocopier, ouvrages dématérialisés, valises atelier, 9% concernent les ouvrages et livres d'enseignements (dictionnaires, atlas, cartes, précis, méthodes, livrets, ..) et 1% concernent les livres en langue étrangère (notamment en import). Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30. Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs.
Identifiant interne: CE-AOO012302
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Options:
Description des options: Trois reconductions tacites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Hyères
Code postal: 83400
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/06/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 379 146,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations jugé d'après le montant du devis fictif, indiqué à l'AE, le cas échant corrigé. Ce devis fictif représente une commande fictive permettant de juger les taux de rabais proposés,
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative; -Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n°358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des écoles d'Hyères
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 477 883,09 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 477 883,09 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 480 824,01 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 833 333,33 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 81 979,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 833 333,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024CEAOO01231
Date de conclusion du marché/concession: 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 81 514,87 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 101 885,27 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 379 146,92 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 133 441,97 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL) (mandataire) / SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (Agence de Toulon) / SARL LA SOUPE DE L'ESPACE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement conjoint SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL) (mandataire) / SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (Agence de Toulon) / SARL LA SOUPE DE L'ESPACE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 379 146,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024CEAOO01232
Date de conclusion du marché/concession: 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 130 305,36 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 136 827,87 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 402,84 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 265 402,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement conjoint SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL) (mandataire) / SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (Agence de Toulon) / SARL LA SOUPE DE L'ESPACE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre du groupement conjoint SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL) (mandataire) / SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (Agence de Toulon) / SARL LA SOUPE DE L'ESPACE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 265 402,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024CEAOO01233
Date de conclusion du marché/concession: 21/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Caisse des écoles d'Hyères
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des écoles d'Hyères
Numéro d’enregistrement: 26830048000012
Adresse postale: 12, Avenue Joseph Clotis
Ville: Hyères Cedex
Code postal: 83412
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: 0494007832
Télécopieur: 0494007981
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5, Rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 65950183700044
Adresse postale: Impasse Lavoisier
Ville: La Valette du Var
Code postal: 83160
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0498080819
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement conjoint SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL) (mandataire) / SA SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (Agence de Toulon) / SARL LA SOUPE DE L'ESPACE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 65950183700044
Adresse postale: Impasse Lavoisier
Ville: La Valette du Var
Code postal: 83160
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0498080819
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e92f236b-d08d-4143-b323-2f2696201378 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/06/2024 08:35:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387414-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024