1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital Cimiez - Etablissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE DES ONDULEURS - GROUPES ÉLECTROGÈNES - POSTES HTA/TGBT DU GHT06
Description: MAINTENANCE DES ONDULEURS - GROUPES ELECTROGENES - POSTES HTA/TGBT DU GHT06
Identifiant de la procédure: 273fce11-1bfb-4320-8574-a72efec53bee
Identifiant interne: 2024-GHTAO051-FTIE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature complémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BREIL SUR ROYA,CH DE CANNES,CH D'ENTREVAUX,CH DE GRASSE,CH DE MENTON,CHU DE NICE,CH DE PUGET THENIERS,CH DE LA VESUBIE,CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE,CH DE SOSPEL,POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: Breil sur Roya, Cannes, Entrevaux, Grasse, Menton, Nice, Puget Théniers, Roquebillière, St Etienne de Tinée, Sospel,Vallauris
Code postal: 06540 - 06414 - 04320 - 06135 - 06500 - 06003 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 920 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée du marché 1 an à compter de la date indiquée dans le 1er ordre de service émis. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite et ne peut excéder 48 mois et ce pour tous les établissements, même ceux ayant émis un ordre de service plus tardivement. Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes émis par chaque établissements du GHT, passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité La visite des lieux est fortement recommandée. Le candidat qui le souhaite est invité à prendre contact avec les responsables techniques cités dans l'annexe n°3 - Responsables techniques GHT.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAINTENANCE ONDULEURS
Description: Maintenance Onduleurs
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature complémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 55%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/08/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MAINTENANCE GROUPES ÉLECTROGÈNES
Description: MAINTENANCE GROUPES ÉLECTROGÈNES
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature complémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 55%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/09/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MAINTENANCE HTA-TGBT
Description: Maintenance HTA-TGBT
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature complémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 45%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 55%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/08/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital Cimiez - Etablissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria
Ville: Nice
Code postal: 06003
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: 0492034572
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8fb0757f-014b-462a-9726-abe22bb314ad - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2024 16:20:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387964-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024