388493-2022 - Mise en concurrenceFrance-Grenoble: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
OJ S 136/2022 18/07/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: institut polytechnique de Grenoble
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Ville: Grenoble Cedex 1
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38031
Pays: France
Courriel: Marches@grenoble-inp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grenoble-inp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2069400&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement et organisme de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
I.5.
Activité principale
Autre activité: Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition d'un équipement de gravure profonde ionique réactive
Numéro de référence: F22F022
II.1.2.
Code CPV principal
31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne l'acquisition d'un équipement de gravure profonde ionique réactive au profit de l'institut Polytechnique de Grenoble - pTA
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 990 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution: grenoble
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation concerne l'acquisition d'un équipement de gravure profonde ionique réactive au profit de l'institut Polytechnique de Grenoble - pTA
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 990 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
prestation supplémentaire éventuelle (Pse) no1 - obligatoire: Générateur Basse FréquencePrestation supplémentaire éventuelle (Pse) no2- obligatoire: Système d'analyse par spectroscopie d'émission optique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/09/2022 Heure locale: 17:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
anglais, français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/09/2022 Heure locale: 09:00
Lieu:
grenoble

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/07/2022