1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint-Herblain
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
Description: Acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
Identifiant de la procédure: 48942b5a-eb92-43da-8f79-68d0e8f26cde
Avis précédent: 284b2423-28c6-4fc6-907e-a983560e8b8a-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert, accord cadre à bons de commande mono attributaire, alloti en 2 lots, consultation initiale en 6 lots, pas de variante, pas de prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. Modalités de financement et de paiement : Budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; modalités de facturation détaillées dans l'acte d'engagement. Possibilité de réponse à un ou plusieurs lots. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Publications initiales: profil acheteur le 31/01/2024, JOUE 64657-2024 le 31/01/2024 et BOAMP 24-10260 le 31/01/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 2 Jeux et jouets sous licence ou dérivés, LEGO, Playmobil
Description: Minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) HT Délai de validité des offres: 6 mois à compter de la date limite de réception des offres
Identifiant interne: Lot 2 Jeux et jouets sous licence ou dérivés, LEGO, Playmobil
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Options:
Description des options: Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier type (30%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles (50%) avec: Complétude du « bordereau des licences ou dérivés, LEGO, Playmobil (30%), Outils de recherche sur le catalogue de commande (10%), Conseil et accompagnement proposés dans les recherches d'articles (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée à partir de la note technique (20%) avec: Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des commandes (10%), Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des livraisons dont gestion des reliquats et des retours (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: so
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint-Herblain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Saint-Herblain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint-Herblain
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 3 Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage à partir de 3 ans
Description: Minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) HT Délai de validité des offres: 6 mois à compter de la date limite de réception des offres
Identifiant interne: Lot 3 Jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage à partir de 3 ans
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Options:
Description des options: Le présent accord cadre débutera à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 20/12/2024. L'accord cadre pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un paniertype (30%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles (50%) avec: Complétude du bordereau des éditeurs (30%), Outils de recherche sur le catalogue de commande (10%), Conseil et accompagnement proposés dans les recherches d'articles (10%) / Valeur technique évaluée à partir de la note technique (20%) avec: Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des commandes (10%), Qualité de la méthodologie et des moyens mis en oeuvre pour assurer la gestion et le suivi des livraisons dont gestion des reliquats et des retours (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: so
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint-Herblain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Saint-Herblain
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint-Herblain
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LUTIN BLEU
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUTIN BLEU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: lot 2 2024-106
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 12/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint-Herblain
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OKAIDI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE OKAIDI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3 2024-107
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint-Herblain
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Saint-Herblain
Numéro d’enregistrement: 21440162200011
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville BP 30299
Ville: Saint herblain cedex
Code postal: 44802
Pays: France
Téléphone: +33 228252187
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette CS24111, F
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LUTIN BLEU
Numéro d’enregistrement: 32437957700038
Département: Vendée
Ville: LES SABLES D'OLONNE
Pays: France
Téléphone: 0240781722
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OKAIDI
Numéro d’enregistrement: 398 110 44500036
Département: NORD
Ville: ROUBAIX
Code postal: 59100
Pays: France
Téléphone: 0763115242
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant/version de l’avis: be7092a8-f799-4177-9378-c77f251c92a8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/06/2024 10:10:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 388732-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024