2017-OJS190-388759-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Escaudain

Adresse postale: 16 rue Paul Bert

Ville: Escaudain

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59124

Pays: France

Courriel: mairie.escaudain@wanadoo.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.escaudain.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Nx_qMyDyzd

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Nx_qMyDyzd

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale qui alimente le restaurant scolaire, le CLSH et quelques prestations annexes de la commune.

Numéro de référence: Denrées alimentaires.

II.1.2.

Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale qui alimente le restaurant scolaire, le CLSH et quelques prestations annexes de la commune.

Cet accord-cadre comporte 11 lots qui seront traités en marchés séparés avec un seul opérateur économique par lot.

Les marchés seront passés pour un an reconductible 2 fois.

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 528 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA25, 15110000 Viande, 15112000 Volaille

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés.

Minimum annuel: 12 000 EUR HT.

Maximum annuel: 28 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Viandes fraiches crues

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04, 15110000 Viande

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de viandes fraiches crues.

Minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Maximum annuel: 15 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Charcuteries et saucisserie fraiches

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04, 15131120 Charcuterie, 15131100 Produits à base de chair à saucisse

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de charcuteries et saucisserie fraiches.

Minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Maximum annuel: 8 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Volailles fraiches crues

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04, 15112100 Volaille fraîche

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de volailles fraiches crues.

Minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel: 10 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA43 - HA27, 15110000 Viande, 15112000 Volaille

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées.

Minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel: 12 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Produits de la mer ou de la rivière frais

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04, 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de produits de la mer ou de la rivière frais.

Minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Maximum annuel: 7 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Produits de la mer ou de la rivière surgelés

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA25, 15221000 Poisson congelé

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de produits de la mer ou de la rivière surgelés.

Minimum annuel: 3 000 EUR HT.

Maximum annuel: 12 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fruits et légumes frais, de 4ème ou 5ème gamme

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 03221200 Légumes-fruits

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de fruits et légumes frais, de 4ème ou 5ème gamme.

Minimum annuel: 8 000 EUR HT.

Maximum annuel: 30 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Produits laitiers et ovo-produits

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA04, 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de produits laitiers et ovo-produits.

Minimum annuel: 8 000 EUR HT.

Maximum annuel: 24 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Épicerie

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA11

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de produits d'épicerie.

Minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Maximum annuel: 24 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Boissons

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - BA07, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15980000 Boissons sans alcool

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Fourniture de boissons.

Minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Maximum annuel: 6 000 EUR HT.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chaque lot est passé pour 1 an reconductible 2 fois par période de 1 an sauf si le représentant du pouvoir adjudicateur dénonce le marché.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2017 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2017 Heure locale: 14:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Aucun candidat n'est autorisé à participer à l'ouverture des offres.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché étant passé pour une durée de 1 an reconductible 2 fois, le prochain avis sera lancé dans 3 ans.

VI.3.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible uniquement par téléchargement sur la plate-forme sécurisée de dématérialisation www.achatpublic.com

Toute modification du dossier fera l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse e-mail indiquée lors du téléchargement. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.

La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas souhaité d'identifier ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.

La visite du site de livraison est vivement recommandée afin de permettre aux candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les livraisons s'effectuent, notamment les conditions d'entrée et de sortie du véhicule dans l'aire de déchargement des fournitures.

Les candidats doivent prendre rendez-vous au plus vite avec M. Marie au 06.86.46.40.61.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande par écrit, uniquement via la plate-forme achatpublic, jusqu'au 18.10.2017 dernier délai. Les réponses seront alors publiées sur la plate-forme au plus tard le 20.10.2017.

Aucun renseignement ne sera communiqué par un autre moyen (courriel, téléphone, etc non autorisés).

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
29/09/2017