38900-2018 - Mise en concurrenceFrance-Metz: Matériel informatique
OJ S 19/2018 27/01/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57036
Pays: France
Courriel: smp@moselle.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.moselle.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.moselle.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.moselle.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de la Moselle
Adresse postale: Direction des moyens généraux service des affaires générales, bureau des Achats 1,rue du Pont Moreau CS 11096
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57036
Pays: France
Courriel: smp@moselle.fr
Fax: +33 387378160
Adresse(s) internet:
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
18C0001 — accord-cadre pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les systèmes d'information
Numéro de référence: 18C0001
II.1.2.
Code CPV principal
30230000 Matériel informatique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre pour l'acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les systèmes d'information.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures réseaux et téléphoniques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures systèmes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les infrastructures systèmes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les environnements de bureautique
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de matériels et logiciels, études, maintenance, prestations pour les environnements de bureautique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/03/2018
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/03/2018 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Mode de passation: appel d'offres ouvert.
Unité monétaire: EUR.
La consultation (accord-cadre à marchés subséquents) donnera lieu, au plus, à 15 accords-cadres (soit 5 titulaires maximum par lot) sans montant minimum ni montant maximum.
À titre indicatif, sans que cela ne constitue un engagement de la collectivité, les prestations peuvent être estimées pour toute la durée de l'accord-cadre à:
— lot nº 1 : 1 200 000 EUR HT,
— lot nº 2 : 800 000 EUR HT,
— lot nº 3 : 3 600 000 EUR HT.
Remise des plis par voie électronique obligatoire.
Publicité des marchés: les marchés signés par le département de la Moselle font l'objet d'une publicité mensuelle sur son portail d'achats http://www.marches-publics57.com, rubrique marchés conclus et à passer, publicité de la conclusion des contrats.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 387364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 387364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/01/2018