See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI Seine-et-Marne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-et-Marne, situé dans le département de la Seine-et-Marne sur la commune d?Avon et sur la commune d?Emerainville.
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-et-Marne, situé dans le département de la Seine-et-Marne sur la commune d?Avon et sur la commune d?Emerainville.
Identifiant de la procédure: 1a938690-7b2e-4c6e-96f7-debc887caac9
Avis précédent: 334967b1-29c6-4ebe-9bbc-56253b914255-01
Identifiant interne: 2024/AOO/02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature complémentaire (cpv): 15250000 Fruits de mer, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15930000 Vins, 15982000 Boissons non alcoolisées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes frais
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-et-Marne, situé dans le département de la Seine-et-Marne sur la commune d?Avon et sur la commune d?Emerainville.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: - Valeur technique : 45 - Développement durable : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: CCI Seine-et-Marne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poissons et fruits de mer frais
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-et-Marne, situé dans le département de la Seine-et-Marne sur la commune d?Avon et sur la commune d?Emerainville.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature complémentaire (cpv): 15250000 Fruits de mer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: - Valeur technique : 45 - Développement durable : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description: La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur la fourniture de denrées alimentaires et boissons pour le centre de formation des apprentis de la CCI de Seine-et-Marne, situé dans le département de la Seine-et-Marne sur la commune d?Avon et sur la commune d?Emerainville.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature complémentaire (cpv): 15930000 Vins, 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: - Valeur technique : 45 - Développement durable : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: CCI Seine-et-Marne
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DAUMESNIL PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DAUMESNIL PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: CCI Seine-et-Marne
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RICHARD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre RICHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 31/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2024
Organisation qui signe le contrat: CCI Seine-et-Marne
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI Seine-et-Marne
Numéro d’enregistrement: 18770918300235
Adresse postale: 1 avenue Johannes Gutenberg - Serris - CS 70045
Ville: Marne la vallée cedex 4
Code postal: 77776
Pays: France
Téléphone: 0174605100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 00000000000000
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RICHARD
Numéro d’enregistrement: 64203312000022
Ville: GENNEVILLIERS
Pays: France
Téléphone: 0141474161
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DAUMESNIL PRIMEURS
Numéro d’enregistrement: 38943872200024
Ville: CHEVILLY-LARUE
Pays: France
Téléphone: 0146877171
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 17b6739d-aaf4-440d-8057-e4f51f4f3ffa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/06/2024 09:14:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 389773-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024