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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASBL CHU HELORA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE TABLES DE NUIT AVEC/SANS REFRIGÉRATEUR, TABLETTES DE LIT MOBILES AVEC/SANS ESPACE DE RANGEMENT
Description: FOURNITURE DE TABLES DE NUIT AVEC/SANS REFRIGÉRATEUR, TABLETTES DE LIT MOBILES AVEC/SANS ESPACE DE RANGEMENT
Identifiant de la procédure: 6e7b4b56-ac42-40bb-b626-b21e328e734c
Identifiant interne: PPP1ZY-419/4070/TABLESDENUIT-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de tables de nuit avec et sans réfrigérateur
Description: Fourniture de tables de nuit avec et sans réfrigérateur
Identifiant interne: TABLESDENUIT-2024
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Options:
Description des options: Options autorisées (Lot 1 - Table de nuit avec réfrigérateur intégré Poste 1.a : La possibilité de verrouiller le tiroir supérieur par un code Poste 1.b : La possibilité d’ouvrir le tiroir supérieur des deux côtés Poste 1.c : La possibilité d’accessoiriser la table de nuit d’un porte-chaussures Poste 1.d : Le système d’accroche du sac poubelle Lot 1 - Table de nuit sans réfrigérateur intégré Poste 2.a : La possibilité de verrouiller le tiroir supérieur par un code Poste 2.b : La possibilité d’ouvrir le tiroir supérieur des deux côtés Poste 2.c : La possibilité d’ouvrir le tiroir inférieur des deux côtés Poste 2.d : La possibilité d’accessoiriser la table de nuit d’un porte-chaussures Poste 2.e : Le système d’accroche du sac poubelle Ces options font partie du critère d’attribution « équipements ». La capacité du soumissionnaire à fournir ces équipements influencera positivement sa note lors de l'évaluation de son offre (§ II.11).) Options exigées (Les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour l’option exigée reprise dans l’inventaire du : Lot 1 - Table de nuit avec et sans réfrigérateur intégré Poste 3 : Pour le tiroir inférieur de la table de nuit sans réfrigérateur, le soumissionnaire propose un porte-bouteilles intérieur d’une capacité de 1.5L.)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Durée: 84 Jours civils
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Références de marchés ou de commandes de fournitures en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, exécutés ces 3 dernières années.Niveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales : 3 Le montant cumulé des trois références doit atteindre, au minimum : 155 000 EUR HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Chiffre d’affaires du domaine d’activité, en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, pour les trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er, 2° et §3). Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d’affaires cumulé pour les trois exercices doit atteindre, au minimum : 310 000 EUR HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur fonctionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de 1ère instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL CHU HELORA
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ASBL CHU HELORA
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de tablettes de lit mobiles avec espace de rangement
Description: Fourniture de tablettes de lit mobiles avec espace de rangement
Identifiant interne: TABLESDENUIT-2024
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Durée: 84 Jours civils
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Références de marchés ou de commandes de fournitures en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, exécutés ces 3 dernières années.Niveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales : 3 Le montant cumulé des trois références doit atteindre, au minimum : 3 000 EUR HTVA
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Chiffre d’affaires du domaine d’activité, en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, pour les trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er, 2° et §3). Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d’affaires cumulé pour les trois exercices doit atteindre, au minimum : 6 000 EUR HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de 1ère instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL CHU HELORA
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ASBL CHU HELORA
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de tablettes de lit mobiles sans espace de rangement
Description: Fourniture de tablettes de lit mobiles sans espace de rangement
Identifiant interne: TABLESDENUIT-2024
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5
Ville: MONS
Code postal: 7000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL CHU HELORA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Durée: 84 Jours civils
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Références de marchés ou de commandes de fournitures en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, exécutés ces 3 dernières années.Niveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales : 3 Le montant cumulé des trois références doit atteindre, au minimum : 5 500 EUR HTVA
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Chiffre d’affaires du domaine d’activité, en rapport à l’objet du présent marché : fourniture de mobilier médical, pour les trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er, 2° et §3). Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d’affaires cumulé pour les trois exercices doit atteindre, au minimum : 11 000 EUR HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de 1ère instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL CHU HELORA
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ASBL CHU HELORA
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASBL CHU HELORA
Numéro d’enregistrement: 0801.643.533
Adresse postale: Boulevard Fulgence Masson 5
Ville: MONS
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Point de contact: Cerise Philippon
Téléphone: +32 475440021
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE 0671.516.647
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de 1ère instance
Numéro d’enregistrement: BE0308357753
Adresse postale: Rue de Nimy 35
Ville: Mons
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 65338580
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0ce282ac-f40f-46c5-be19-90098a7fa2b9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 27/06/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 390506-2024
Numéro de publication au JO S: 126/2024
Date de publication: 01/07/2024