391627-2025 - Mise en concurrence
France – Services de conception de sites WWW (World Wide Web) – Refonte du site internet de l'hôpital Novo
OJ S 114/2025 17/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 95 CH
Adresse électronique: amele.bentz@ght-novo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Refonte du site internet de l'hôpital Novo
Description: Refonte du site internet de l'hôpital Novo
Identifiant de la procédure: 2509083d-9cdf-4b2a-b210-1cb9017efed4
Identifiant interne: 25NOVO08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 avenue de l'ile de france  
Ville: pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Directive2014/24/UE - Directive2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Non concerné
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REFONTE DU SITE INTERNET DE L'HOPITAL NOVO
Description: Refonte du site internet de l'hôpital Novo
Identifiant interne: 25NOVO08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72413000 Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 avenue de l'ile de France  
Ville: PONTOISE
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
La passation de marché relève de la Directive sur l'efficacité énergétique (EED) (UE) 2023/1791
Liste des produits, travaux, services et bâtiments liés à la Directive sur l'efficacité énergétique (EED): 
Services (Règles en matière d’écoconception)
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres: 
À la discrétion de l’acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: 95 CH
Organisation qui traite les offres: 95 CH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 95 CH
Numéro d’enregistrement: 26950015300011
Département: 95300
Adresse postale: 6 Avenue de l'ile de france
Ville: pontoise
Code postal: 95300
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: BENTZ AMELE
Adresse électronique: amele.bentz@ght-novo.fr
Téléphone: 01-30-75-50-51
Adresse internet: https://hopital-novo.fr/ch-pontoise/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: 95000
Adresse postale: 2 BD DE L'HAUTIL
Ville: PONTOISE
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 01-30-17-34-00
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 29dac988-7aaa-48a0-85ca-57094e6067f9  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 13:21:20 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391627-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025