1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ICS - Gerència de compres
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: acuerdo marco para el mantenimiento normativo, preventivo i correctivo de los equipos de radiologia y diagnosi por la imagen del Institut Català de la Salut y centros penitenciarios
Description: CSE/CC00/1101469713/26/MAR acuerdo marco para el mantenimiento normativo, preventivo i correctivo de los equipos de radiologia y diagnosi por la imagen del Institut Català de la Salut y centros penitenciarios
Identifiant de la procédure: 31398112-53bb-4045-9316-4ff26bcfd447
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Nomenclature complémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mamògraf Hologic
Description: Mamografo Hologic
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mamògraf Fujifilm
Description: Mamografo Fujifilm
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ortopantomògraf Diagnova Medica
Description: Ortopantomografo Diagnova Medica
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ortopantomògraf Kavo
Description: Ortopantomografo Kavo
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Unitat Radiològica i telecomandament Philips
Description: Unidad Radiologica y telecomandament Philips
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Unitat Radiològica Radiologia
Description: Unidad Radiologica Radiologia
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Unitat Radiològica i portàtil RX Fujifilm
Description: Unidad Radiologica y portatil RX Fujifilm
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Unitat Radiològica Carestream
Description: Unidad Radiologica Carestream
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Densitòmetre Hologic
Description: Densitometro Hologic
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Digitalització Fujifilm
Description: Digitalización Fujifilm
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Ecògraf multi marca
Description: Ecógrafo multi marca
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Ecògraf Esaote
Description: Ecografo Esaote
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Ecògraf General Electric
Description: Ecografo General Electric
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Ecògraf Mindray
Description: Ecografo Mindray
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Ecògraf Samsung
Description: Ecografo Samsung
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Ecògraf Siemens
Description: Ecografo Siemens
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Ecògraf Vinno
Description: Ecografo Vinno
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Digitalització Agfa
Description: Digitalización Agfa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Unitat Radiològica i Digitalització Kodak
Description: Unidad Radiologica y Digitalización Kodak
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Unitat Radiològica i tomògraf Siemens
Description: Unidad Radiologica y tomografo Siemens
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Ortopantomògraf Vatech
Description: Ortopantomografo Vatech
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Ortopantomògraf Carestream
Description: Ortopantomografo Carestream
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ICS - Gerència de compres
Numéro d’enregistrement: 204588
Adresse postale: Gran Via de les Corts Catalanes
Ville: No consta
Code postal: 08007
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 93
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Numéro d’enregistrement: 999999999
Adresse postale: del Foc
Ville: No consta
Code postal: 08038
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 933162000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e4d1fafc-ce3b-4a4a-88e3-464a4bb1cb70 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 15:39:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: espagnol
Numéro de publication de l’avis: 391783-2026
Numéro de publication au JO S: 109/2026
Date de publication: 09/06/2026