392913-2020 - RésultatsFrance-Paris: Papier ou carton ondulé
OJ S 162/2020 21/08/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Bibliothèque nationale de France
Adresse postale: Quai François Mauriac
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75706
Pays: France
Courriel: dmp@bnf.fr
Téléphone: +33 153794237
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.bnf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.bnf.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de papier japon pour les travaux de reliure, de restauration, d'encadrement et de conditionnement pour la bibliothèque nationale de France
Numéro de référence: 2020-1857
II.1.2.
Code CPV principal
22993400 Papier ou carton ondulé
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers japon composés de fibres de diverses origines végétales naturelles (Kozo, Mitsumata et Gampi) de papier de chanvre et de papier de soie. Ces papiers devront être disponibles dans divers grammages.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 32 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22993400 Papier ou carton ondulé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: Bibliothèque François Mitterrand, quai François Mauriac, 75706 Paris Cedex 13.
II.2.4.
Description des prestations
Ce marché a pour objet la fourniture de papiers japon composés de fibres de diverses origines végétales naturelles (Kozo, Mitsumata et Gampi) de papier de chanvre et de papier de soie. Ces papiers devront être disponibles dans divers grammages.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Ceux enoncés dans le réglement de la consultation / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives pour la fourniture de papier japon non spécifié au CCTP.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 011-021018
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-1857
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Promuseum
Adresse postale: allée Jean Chaptal, ZI Les Marceaux
Ville: Rosny-sur-Seine
Code NUTS: FR France
Code postal: 78710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/08/2020