393338-2023 - Mise en concurrenceFrance-Toulouse: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
OJ S 124/2023 30/06/2023
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: PROMOLOGIS
Numéro national d'identification: 69080205300023
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31007
Pays: France
Courriel: s.tort@promologis.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.promologis.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: PROMOLOGIS
Adresse postale: 2 rue du docteur Sanières
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31007
Pays: France
Adresse(s) internet:
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Marché de travaux de construction de 46 logements collectifs - Résidence l'Envolée - 210 Route de Revel - Zac Malepère - Ilot A17 - 31400 Toulouse
II.1.2.
Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Marché de travaux de construction de 46 logements collectifs - Résidence l'Envolée - 210 Route de Revel - Zac Malepère - Ilot A17 - 31400 Toulouse
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 20
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fondations Speciales
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de fondations spéciales
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros Oeuvre
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de gros oeuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Enduits Et Parements De Facades
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de pose d'enduits et parements de façades
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente - Couverture - Zinguerie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de pose de charpente, couverture et zinguerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Etancheite
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'étanchéification
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Platrerie - Cloisons - Doublages
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de plâtrerie, cloisons et doublages
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Isolation - Soufflage - Flocage
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'isolation, soufflage et flocage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries Interieures - Escalier Bois
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de menuiseries intérieures, escalier bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries Exterieures - Acier
Lot nº: 12a
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de menuiseries extérieures en acier
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries Exterieures - Aluminium
Lot nº: 12b
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de menuiseries extérieures en aluminium
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricite - Cfo
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'électricité, courants forts
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricite - Cfa - Television
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'électricité, courants faibles, télévisions
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelage - Faiences
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de carrelages, faïences
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Parquet
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432113 Pose de parquets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de pose de parquets
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Portail Automatique
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421148 Installation de portails
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'installation de portail automatique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassement - Pleine Masse
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de terrassement, pleine masse
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Vrd - Terrassement - Voiries - Assainissement Eu-Ev-Ep
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de voiries, réseaux divers, terrassement, assainissement Eu-Ev-Ep
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Vrd - Reseaux Secs - Aep
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: 210 Route de Revel 31400 - Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de voiries, réseaux secs, Aep
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont décrites dans les Cahiers des Clauses techniques Particulières. Les candidats ont l'obligation de chiffrer toutes les options
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Enoncé dans le Rc
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Enoncé dans le Rc
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Le chiffre d'affaires de l'année 2022 du candidat devra au moins être égal au double du montant du marché ou du lot en question selon le coût d'objectif déterminé par Promologis en amont du lancement de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Enoncé dans le Rc
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
L'exécution du marché est soumise à une clause d'insertion sociale définie en fin du Ccap et à une clause environnementale définie à l'article 1.1 du Cctp lot N°00 Prescriptions communes à tous les lots

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/08/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/08/2023 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Le présent appel d'offres porte sur l'ensemble des lots techniques, à l'exception des lots techniques suivants qui font l'objet de marchés à procédure adaptée :
Lot n°10 MENUISERIES EXTERIEURES - PVC
Lot n°13 SERRURERIE
Lot n°17 PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VMC
Lot n°29 ESPACES VERTS - CLOTURES
Le présent appel d'offres comporte une clause d'insertion sociale et une clause environnementale.
Il comporte également une tranche ferme et une tranche optionnelle détaillée à l'article 2.5 du RC
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Fax: +33 556013664
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/06/2023