2023-OJS124-395635-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: imt lille douai

Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838

Ville: Douai Cedex

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59500

Pays: France

Courriel: Annie.demski@imt-nord-europe.fr

Téléphone: +33 327712222

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.imt-nord-europe.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333184&orgAcronyme=a4n

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333184&orgAcronyme=a4n

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333184&orgAcronyme=a4n

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et Recherches

I.5.

Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherches

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

achat d?un analyseur en ligne par fluorescence x de metaux dans les particules en suspension - imt nord europe

Numéro de référence: 23EMD022M

II.1.2.

Code CPV principal
31640000 Machines et appareils à usage spécifique

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

achat D'Un analyseur en ligne par fluorescence x de metaux dans les particules en suspension - imt nord europe

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
31640000 Machines et appareils à usage spécifique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

Lieu principal d'exécution: imt nord europe ceri ee, Bâtiment Curie 941 rue Charles Bourseul 59500 Douai FRANCE

II.2.4.

Description des prestations

l'Analyseur en temps réel de la concentration en métaux dans l'air ambiant par fluorescence X doit permettre de mesurer les concentrations de différents métaux dans des environnements urbains, de proximité industrielle ou trafic.Il devra s'intégrer dans des stations de mesure fixes ou mobiles déjà équipées en instrumentation d'observation de la qualité de l'air dans un environnement thermorégulé entre 15 et 25° C.L'Analyseur devra pouvoir assumer une autonomie de fonctionnement d'au moins 3 semaines sans intervention sur site par un opérateur pour une fréquence de mesure à 60 minutes, 7j/7 et 24h/24.Une solution de remontée des données quotidienne via un système d'acquisition (ex : Pc) et d'un serveur central au niveau d'un PC et d'un serveur central devra être incluse. Le protocole de communication devra être clairement identifié.Cet appareil vient en support de matériels déjà acquis par les Associations Agrées de Surveillance de la Qualité de l'air (Aasqa) et doit donc être en cohérence avec les outils des autres utilisateurs

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

le marché sera financé sur le budget LCSQA du CERI de l'imt Nord Europe

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/08/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/08/2023 Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

le dossier de consultation pourra être téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2333184&orgAcronyme=a4nConformément aux articles R-2132-1 à R2132-4 du code de la commande publique, la transmission des offres se fait uniquement de manière dématérialisée tel que stipulé ci-dessus.chaque candidat devra produire, un dossier électronique complet et rédigé en langue française.le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et DC. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.la signature de l'offre est possible mais n'est pas obligatoire. Seul, le candidat informé que son offre est retenue, est tenu de la signer.Le candidat ne doit pas joindre dans son offre, le règlement de consultation ; seul faisant foicelui détenu par l'administration.Les documents Dc1, Dc2 peuvent être téléchargés sur le site internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesLe marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les formulaires sociaux (Urssaf) et fiscaux (Impôts) dans un délai de 7 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur.virusles candidats doivent s'assurer que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Si un virus est détecté dans l'offre remise électroniquement, celle-ci ne sera pas ouverte. La copie de sauvegarde peut alors être utilisée le cas échéant sous condition qu'elle ne contienne pas non plus de virus. Dans le cas contraire, l'offre est rejetée et le candidat averti grâce aux renseignements saisis lors de l'identification

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 59542342

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative.Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
26/06/2023