397857-2020 - RésultatsFrance-Maizières-lès-Metz: Travaux de construction de piscines
OJ S 164/2020 25/08/2020
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes Rives de Moselle
Adresse postale: 1 place de la Gare — CS 40303
Ville: Maizières-lès-Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57280
Pays: France
Courriel: achatspublics@rivesdemoselle.fr
Téléphone: +33 387517702
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://rivesdemoselle.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Construction d'un Centre aquatique à Hagondange — lot 15 Toboggan Pentagliss — équipements spécialisés
Numéro de référence: 2020M031
II.1.2.
Code CPV principal
45212212 Travaux de construction de piscines
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Construction d'un Centre aquatique à Hagondange — lot 15 Toboggan Pentagliss — équipements spécialisés.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 261 400,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Construction d'un Centre aquatique à Hagondange — lot 15 Toboggan Pentagliss — équipements spécialisés
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212212 Travaux de construction de piscines
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4.
Description des prestations
Construction d'un Centre aquatique à Hagondange — lot 15 Toboggan Pentagliss — équipements spécialisés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Livraisons complémentaires effectuées par le fournisseur initial, demandées aux strictes conditions énoncées dans la directive
Explication:
Vu les dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique: l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet:
1) des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020M031
Lot nº: 15
Intitulé:
Construction d'un Centre aquatique à Hagondange — lot 15 Toboggan Pentagliss — équipements spécialisés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Dallet
Adresse postale: rue des Sentiers de Beauvais
Ville: Beuvraignes
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80700
Pays: France
Adresse internet: http://www.dallet.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 261 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Adresse internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/08/2020