398305-2020 - RésultatsFrance-Le Mans: Robinets et vannes
OJ S 164/2020 25/08/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Le Mans-Métropole — communauté urbaine
Numéro national d'identification: 24720013200014
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François-Mitterrand, CS 40010, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable et assainissement — période 2020 à 2023
Numéro de référence: 2020_0002_fcs_ld
II.1.2.
Code CPV principal
42131000 Robinets et vannes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et montant maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Cette consultation fait l'objet de quatorze lots détaillés ci-dessous. Le délai maximum d'exécution est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de vingt-et-un jours. Montants pour l'ensemble des lots sur les quatre années: 370 000 EUR (HT) minimum et 2 690 000 EUR (HT) maximum.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 690 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseau AEP
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42131000 Robinets et vannes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les quatre ans: minimum 12 000 EUR (HT) et maximum 120 000 EUR (HT).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de robinetterie de branchement, colliers de prise en charge monoplage et colliers d'obturation
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42131000 Robinets et vannes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de poteaux d'incendie et borne de puisage
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 50 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 250 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau Aep en laiton
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
35341100 Accessoires de tuyauterie en bronze à canon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 80 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 400 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de regards de compteur incongelables pré équipés
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44424100 Coffrets-compteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 80 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 400 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de tubes P.V.C - tubes Pehd - fourreaux Tpc
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44424100 Coffrets-compteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 80 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de raccords électrosoudables pour Pehd
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44163230 Raccords pour tuyaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de protection pour réseau Aep (disconnecteur, clapet, filtre)
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42131146 Clapets de non-retour
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 120 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de produits de protection pour tubes acier et raccord
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 4 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 80 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de regards composites
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44617200 Compartiments pour compteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de joints pour accessoires fontainerie et compteurs d'eau
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
35121500 Joints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de raccords pour canalisation de réseau Aep
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44531500 Ensembles de raccordements à brides
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 12 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 160 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de tubes acier et pièces acier
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44164310 Tubes et raccords
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 20 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 240 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de bouches à clé
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44167000 Accessoires de tuyauterie divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Montants sur les 4 ans: Minimum 40 000 euro(s) (H.T.) et Maximum 200 000 euro(s) (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 035-082234
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseau AEP
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Fourniture de robinetterie de branchement, colliers de prise en charge monoplage et colliers d'obturation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Fourniture de poteaux d'incendie et borne de puisage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Fourniture de raccords, robinets d'arrêt, clapets, brides ovales pour réseau AEP en laiton
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spread
Adresse postale: 20 Bd Scorff
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35740
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Fourniture de regards de compteur incongelables pré-équipés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Persohn Paragel
Adresse postale: Le Rey
Ville: Bazas
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Fourniture de tubes PVC — tubes PEHD — fourreaux TPC
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Fourniture de raccords électrosoudables pour PEHD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Fourniture de protection pour réseau AEP (disconnecteur, clapet, filtre)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Fourniture de produits de protection pour tubes acier et raccord
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Michael-Faraday
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
Fourniture de regards composites
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spread
Adresse postale: 20 Bd Scorff
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35740
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
Fourniture de joints pour accessoires fontainerie et compteurs d'eau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet Plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
Fourniture de raccords pour canalisation de réseau AEP
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
Fourniture de tubes acier et pièces acier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Spread
Adresse postale: 20 Bd Scorff
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35740
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:
Fourniture de bouches à clé
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 36 rue de Bray
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2023. Le montant indiqué par lot correspond au montant maximum pour les quatre ans, la valeur totale du marché correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée totale du marché: montant minimum de 370 000 EUR (HT) et 2 690 000 EUR (HT) maximum pour l'ensemble des lots pour quatre ans. Nombre d'offres reçues: PME (3)
— par voie élec (13);
— autre état membre ou pays tiers (0) les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 50 %
—— durabilité 6 %,
—— encombrement 12 %,
—— mise en Ĺ“uvre 12 %,
—— délai 20 % parution Joue:2020s35-82234 19.2.2020 l'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/08/2020