2020-OJS164-398756-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: SDIS de la Loire

Adresse postale: 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541

Ville: Saint-Étienne Cedex 1

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42007

Pays: France

Courriel: Marches@sdis42.fr

Téléphone: +33 477910886

Fax: +33 477910811

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis42.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_n4HkqGV7ab

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_n4HkqGV7ab

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: SDIS de la Loire

Adresse postale: 08 du Chanoine Ploton — CS 50541

Ville: Saint-Étienne Cedex 1

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42007

Pays: France

Courriel: Marches@sdis42.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Ordre et sécurité publics

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42

Numéro de référence: 20S0003

II.1.2.

Code CPV principal
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Charlieu

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Charlieu.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — Centre support Roanne (CTD)

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — Centre support Roanne (CTD).

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Crémeaux

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Crémeaux.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Balbigny

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Balbigny.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Boen sur Lignon

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Boen sur Lignon.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Montbrison

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Montbrison.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Feurs

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Feurs.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Montrond-les-Bains

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Montrond-les-Bains.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Andrézieux-Bouthéon

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Andrézieux-Bouthéon.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Firminy

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Firminy.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Saint-Bonnet — Saint-Nizier

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Saint-Bonnet — Saint-Nizier.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — Centre support Saint-Étienne (CTD)

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — Centre support Saint-Étienne (CTD).

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Saint-Chamond

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Saint-Chamond.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Rive de Gier

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Rive de Gier.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Maclas

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Maclas.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Bourg Argental

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules légers de moins de 3,5 t — centre support Bourg Argental.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur nord (Roanne CTD)

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur nord (Roanne CTD).

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur centre (Montbrison)

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur centre (Montbrison).

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur sud (Saint-Étienne CTD)

Lot nº: 19

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

II.2.4.

Description des prestations

Réparation de la carrosserie des véhicules poids lourds de plus de 3,5 t — secteur sud (Saint-Étienne CTD).

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Rattachement d'un point de livraison / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (DC1), la déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2).

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

— copie des titres professionnels du personnel affecté au marché;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Ces moyens devront être au minimum les suivants: un pont élévateur ou une fosse ou équivalent pour les véhicules légers (lots nº 1 à 16), un pont élévateur ou une fosse ou équivalent pour les véhicules poids lourds (lots nº 17 à 19), une cabine à peinture pour les véhicules légers (lots nº 1 à 16). Une cabine à peinture pour les véhicules poids lourds (lots nº 17 à 19). Un banc de redressage pour tous les lots. Un banc de mesure ou marbre pour tous les lots.

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2020 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/09/2020 Heure locale: 14:00

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché.

VI.3.

Informations complémentaires

Contenu de l'offre:l'acte d'engagement dûment complété (un acte d'engagement par lot). Par anticipation, il peut être signé et daté par une personne habilitée à engager le candidat,le BPU dûment complété (un BPU par lot). Par anticipation, il peut être signé et daté par une personne habilitée à engager le candidat. Le CCP et son annexe ne sont pas à remettre dans l'offre. Seuls les documents détenus par le pouvoir adjudicateur font foi. En outre, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre, en plus de l'annexe:

— les capacités professionnelles et financières du sous-traitant;

— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction prévue à l'article R. 2193-1 alinéa 2 du code de la commande publique.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Adresse internet: https://www.conseiletat.fr

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon