2023-OJS126-399139-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: saint Etienne Métropole

Numéro national d'identification: 24420077000117

Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257

Ville: Saint-Etienne

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42006

Pays: France

Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr

Téléphone: +33 477497407

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la Métropole de Saint-Etienne et le suivi ponctuel d'eaux résiduaires et des boues de stations d'épuration

Numéro de référence: 2023-Asri-0006

II.1.2.

Code CPV principal
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation concerne le suivi de la qualité de l'eau des rivières à l'échelle de la métropole de Saint-Etienne, ainsi que le suivi ponctuel d'eaux résiduaires et des boues de stations d'épuration. Cela concerne :- la réalisation de prélèvements et d'analyses d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats ;- la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 720 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

suivi qualité des eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan, et de l'ondaine/lizeron - prélèvements et analyses

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

II.2.4.

Description des prestations

suivi qualité eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan, et de l'ondaine/lizeron - prélèvements et analyses

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

II.2.4.

Description des prestations

transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

suivi qualité eaux superficielles /Macro-Polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants Gier, Furan et Ondaine/Lizeron - traitement des résultats d'analyse de qualité de l'eau

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

II.2.4.

Description des prestations

suivi de la qualité des eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - traitement des résultats d'analyse de qualité de l'eau

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

suivi continu de la qualité des eaux superficielles sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - suivi ponctuel et situationnel, paramètre in-situ et macropolluants

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne

II.2.4.

Description des prestations

suivi continu de la qualité des eaux superficielles sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - suivi ponctuel et situationnel, paramètre in-situ et macropolluants

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 041-119265

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023asri171

Lot nº: 01

Intitulé:

suivi qualité des eaux superficielles / macro-polluants, micropolluants et phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan, et de l'ondaine/lizeron - prélèvements et analyses

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carso-Lsehl

Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin

Ville: Venissieux

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69633

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023asri172

Lot nº: 02

Intitulé:

transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gip Terana

Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel

Ville: Lempdes

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023asri173

Lot nº: 03

Intitulé:

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gip Terana

Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel

Ville: Lempdes

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023asri174

Lot nº: 04

Intitulé:

suivi continu de la qualité des eaux superficielles sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'ondaine/lizeron - suivi ponctuel et situationnel, paramètre in-situ et macropolluants

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gip Terana

Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel

Ville: Lempdes

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

montants pour la durée de l'accord-cadre avec maximum, à bons de commande.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

Fax: +33 478141065

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
29/06/2023