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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Solutions numériques innovantes
Description: Solutions numériques innovantes
Identifiant de la procédure: 80d92dd9-17c2-4752-a74e-cc456b277a7e
Avis précédent: d472120a-02c7-4dca-ad14-9a65b60346fa-01
Identifiant interne: 2024-R063-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir des solutions numériques innovantes et prestations associées. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots et est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur, pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 5 ans). Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le lot 01 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le lot 02 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général Le lot 07 est déclaré sans suite pour insuffisance de concurrence. Le lot 10 est déclaré sans suite pour insuffisance de concurrence. Le lot 13 est déclaré sans suite pour modification du besoin initialement exprimé.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique
Description: Solution innovante pour la centralisation, exploration, restructuration des données dans un usage quotidien de soin, de pilotage et de recherche clinique
Identifiant interne: 2024-R063-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 714731-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement?) : 40 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 20 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients
Description: Solution innovante de pré-configuration de données permettant la constitution et le suivi de file active de patients
Identifiant interne: 2024-R063-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques
Description: Solution innovante de plateforme collaborative permettant la réalisation, la gestion et la valorisation de projets de recherche scientifiques
Identifiant interne: 2024-R063-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Description: Solution innovante permettant la gestion du consentement
Identifiant interne: 2024-R063-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)
Description: Solution innovante de collecte, analyse et restitution d'indicateurs de qualité des résultats cliniques (PROMS)
Identifiant interne: 2024-R063-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)
Description: Solution Innovante de collecte, prise en compte, analyse et amélioration de l'expérience patient (PREMS)
Identifiant interne: 2024-R063-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Description: Solution innovante facilitant la communication interne RH
Identifiant interne: 2024-R063-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Description: Solution innovante de parcours de formations en vidéo simulation immersive
Identifiant interne: 2024-R063-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Solution innovante de gestion de plannings
Description: Solution innovante de gestion de plannings
Identifiant interne: 2024-R063-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Description: Solution innovante de gestion des flux et coordination du bloc opératoire
Identifiant interne: 2024-R063-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Description: Solution innovante d'automatisation de recherche de disponibilités de lits
Identifiant interne: 2024-R063-011-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Description: Solution innovante facilitant et optimisant la gestion des hôtels hospitaliers
Identifiant interne: 2024-R063-012-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Description: Solution innovante facilitant le suivi gynéco-obstétrique avec planning général
Identifiant interne: 2024-R063-013-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Description: Solution innovante globale de plateforme de télémédecine
Identifiant interne: 2024-R063-014-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales
Description: Solution innovante de sécurisation et suivi des photographies utilisées à des fins médicales
Identifiant interne: 2024-R063-015-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement
Description: Solution innovante permettant la gestion des créances médicales et facilitant le recouvrement
Identifiant interne: 2024-R063-016-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Description: Solution innovante d'aide à la prescription médicamenteuse (LAP)
Identifiant interne: 2024-R063-017-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois (3) ans. Il est reconductible une (1) fois pour une période de deux (2) ans par tacite reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Date de fin de durée: 14/03/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard des réponses apportées dans le DQE : 25 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités fonctionnelles et techniques de la Solution (Fonctionnalités, performance, ergonomie, hébergement) : 35 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des services associés (accompagnement, maintenance, support, déploiement, interfaçage) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens spécifiques dédiés à l'exécution du marché (Humains, techniques, méthode, pilotage de l'accord cadre) : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: innovation (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT) : 15 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance écologique et sociale de la solution numérique (Apprécié au regard des réponses apportées dans le CRT ): 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 24 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADLIN Science
Offre:
Identifiant de l’offre: ADLIN SCIENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-003-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DrData SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: DRDATA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-004-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SKEZI
Offre:
Identifiant de l’offre: SKEZI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-005-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BETTER WORLD
Offre:
Identifiant de l’offre: BETTER WORLD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-006-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANESTHESIA SAFETY NETWORK
Offre:
Identifiant de l’offre: ANESTHESIA SAFETY NETWORK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-008-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLANINNOVIA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PLANINNOVIA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-009-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SILBO
Offre:
Identifiant de l’offre: SILBO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-011-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MY HOSPITEL
Offre:
Identifiant de l’offre: MY HOSPITEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-012-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROFIM
Offre:
Identifiant de l’offre: ROFIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-014-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIXACARE
Offre:
Identifiant de l’offre: PIXACARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-015-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KIWEE.CARE
Offre:
Identifiant de l’offre: KIWEE.CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-016-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POSOS
Offre:
Identifiant de l’offre: POSOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-R063-017-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 714731-2024
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MY HOSPITEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88097381300046
Adresse postale: Le Hameau, 70 Av. Tony Garnier
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0642859215
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ROFIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84312866100033
Département: 22 Cours Pierre Puget
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0800947753
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PIXACARE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84962039800032
Adresse postale: 2, Rue Marie Hamm Bâtiment Explora
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0785732781
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: KIWEE.CARE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89447530000014
Adresse postale: 7 rue des Pommerots
Ville: Chatou
Code postal: 78400
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0184808312
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: POSOS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83394203000010
Adresse postale: Amiens Le Lab - 60 rue de la Vallée
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0360284036
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SILBO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84154909000014
Adresse postale: 5 place Satin Germain
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0645795450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PLANINNOVIA SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 90062670600015
Adresse postale: 3 rue Joliot Curie
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0623471654
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ANESTHESIA SAFETY NETWORK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82354777300015
Adresse postale: 18 BIS RUE DES VAUSSOURDS
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0680512230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BETTER WORLD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83067918900019
Adresse postale: 25, rue Ernest Cognacq
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0617813393
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SKEZI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89222360300036
Adresse postale: Les Papeteries 1 esplanade Augustin Aussédat
Ville: Annecy
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0670333450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DrData SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83815212200027
Adresse postale: 81 rue Réaumur
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0617079705
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ADLIN Science
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89079169200019
Adresse postale: 4 Rue Pierre Fontaine Pépinière "Genopole Entreprises" Campus 3
Ville: Évry-Courcouronnes Cedex
Code postal: 91058
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0652198225
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a7091b75-4e90-46c1-8338-e8df4556e50b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2025 17:20:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 399745-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025