402293-2017 - Mise en concurrenceFrance-Besançon: Équipement d'atelier
OJ S 196/2017 12/10/2017
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: pal-marches@grandbesancon.fr
Téléphone: +33 381415533
Fax: +33 381415536
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.besancon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches.grandbesancon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches.grandbesancon.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition de matériels et prestations pour l'atelier mécanique.
II.1.2.
Code CPV principal
43800000 Équipement d'atelier
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition de matériels et prestations pour l'atelier mécanique.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 299 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de ponts élévateurs à double ciseaux pour véhicules légers et utilitaires, de capacité de levage de 3.5 tonnes
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de ponts élévateurs à double ciseaux pour véhicules légers et utilitaires, de capacité de levage de 3.5 tonnes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des documents techniques du candidat) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition d'une cabine de peinture pour véhicules légers et utilitaires jusqu'à 5 tonnes, pour l'application des peintures et des vernis et de son aire de préparation
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39236000 Cabines de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'une cabine de peinture pour véhicules légers et utilitaires jusqu'à 5 tonnes, pour l'application des peintures et des vernis et de son aire de préparation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des documents techniques du candidat) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de ponts élévateurs encastré à trois ciseaux, pour véhicules poids lourds, d'une capacité de levage de minimum 30 tonnes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de ponts élévateurs encastré à trois ciseaux, pour véhicules poids lourds, d'une capacité de levage de minimum 30 tonnes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des documents techniques du candidat) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition d'un châssis de redressage pour carrosseries de véhicules légers et utilitaires jusqu'à 5 tonnes
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: Centre technique municipal 94 Avenue Clémenceau 25000 BESANÇON.
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition d'un châssis de redressage pour carrosseries de véhicules légers et utilitaires jusqu'à 5 tonnes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (au regard des documents techniques du candidat) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Durée de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/11/2017 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/11/2017 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
Adresse internet: http://www.mieist.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
09/10/2017