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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Description: Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Identifiant de la procédure: 4a8c901e-8f4a-43bb-857e-9d6c3fb9a8ca
Identifiant interne: 2026-GHT-PH-090
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 670 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 41
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 41
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description: AA - Prothèse intermédiaire fracture du col
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: AB - Cupule céphalique mobile
Description: AB - Cupule céphalique mobile
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Description: AC - Prothèse intermédiaire fracture du col
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Description: AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Description: AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Description: AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Description: AG - Prothèse totale de hanche sans ciment
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: AH - Prothèse totale de hanche
Description: AH - Prothèse totale de hanche
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Description: AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: AJ - Cotyle à cimenter
Description: AJ - Cotyle à cimenter
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: AK - Cotyle sans ciment
Description: AK - Cotyle sans ciment
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: AL - Cotyle double mobilité
Description: AL - Cotyle double mobilité
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: AM - Cotyle double mobilité
Description: AM - Cotyle double mobilité
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: AN - Cotyle double mobilité
Description: AN - Cotyle double mobilité
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: AO - Obturateur
Description: AO - Obturateur
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: AP - Prothèse de hanche de reprise
Description: AP - Prothèse de hanche de reprise
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Description: AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Description: AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: AS - Anneau cotyloïdien
Description: AS - Anneau cotyloïdien
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Description: AT - Anneau cotyloïdien monobloc
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment
Description: BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière
Description: BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Description: BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Description: BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description: BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: CA - Prothèse de reprise résection
Description: CA - Prothèse de reprise résection
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: CB - Prothèse de reprise complexe
Description: CB - Prothèse de reprise complexe
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Description: DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: DB - Prothèse inversée
Description: DB - Prothèse inversée
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: DC - Prothèse anatomique et inversée
Description: DC - Prothèse anatomique et inversée
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Description: DD - Prothèse d'épaule sans tige
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: EA - Prothèse de coude
Description: EA - Prothèse de coude
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: EB - Prothèse de coude modulaire
Description: EB - Prothèse de coude modulaire
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Description: FA - Implant articulaire de doigt en silicone
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Description: FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Description: GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: GB - Seringue pour ciment
Description: GB - Seringue pour ciment
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Description: GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Description: HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: HB - Phosphate de calcium biphasique
Description: HB - Phosphate de calcium biphasique
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: IA - Electrodes pour arthroscopie
Description: IA - Electrodes pour arthroscopie
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
Numéro d’enregistrement: 26370018900222
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: TOURS
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33247476085
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Orléans
Numéro d’enregistrement: 174500058000222
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5cf020bf-78e9-4038-b21e-d661a97e4032 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 11:17:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403338-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026