403849-2024 - Résultats
France – Préparations alimentaires – Marché de fourniture de denrées alimentaires fraîches
OJ S 131/2024 08/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Adresse électronique: centrale@cnous.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de denrées alimentaires fraîches
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achat des denrées alimentaires fraîches
Identifiant de la procédure: d5965aae-b4cc-4aab-922b-043836b9e001
Avis précédent: 794553-2023
Identifiant interne: 2023006
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Beurre /?ufs / fromages/ desserts/ laitages
Description: Beurre /?ufs / fromages/ desserts/ laitages
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
Nomenclature complémentaire (cpv): 15530000 Beurre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Quantitatif : 3
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualitatif : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix ( Prix global ; Catalogue général ; Frais de livraison) Analyse des FT Echantillons Logistique de livraisons Politique d'Achats Ecoresponsables et Ecoconception Politique sociale et environnementale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Poulet et produits élaborés à base de poulet
Description: Poulet et produits élaborés à base de poulet
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112130 Poulets
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Quantitatif : 3
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualitatif : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix ( Prix global ; Catalogue général ; Frais de livraison) Analyse des FT Echantillons Logistique de livraison Politique d'Achats Ecoresponsables et Ecoconception Politique sociale et environnementale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Dinde et autres volailles.
Description: Dinde et autres volailles.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112120 Dindes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Quantitatif : 3
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualitatif : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix (Prix global ; Catalogue général ; Frais de livraison) Analyse des FT Echantillons Logistique de livraisons Politique d'Achats Ecoresponsables et Ecoconception Politique sociale et environnementale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 16 251 035,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LA NORMANDIE A PARIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE BOF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT 1 - BOF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2024
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 108 845,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - DINDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT - DINDE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2024
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 255 020,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - POULET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT 2 - POULET
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2024
Organisation qui signe le contrat: CNOUS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOUS
Numéro d’enregistrement: 180 044 018 00026
Adresse postale: 60 BOULEVARD DU LYCEE
Ville: 92170
Code postal: VANVES
Pays: France
Adresse électronique: centrale@cnous.fr
Téléphone: 0145172450
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LA NORMANDIE A PARIS
Numéro d’enregistrement: 572118875 00044
Adresse postale: 36 ALL DE LUXEMBOURG ; ZI DE LA POUDRETTE
Ville: LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Code postal: 93320
Pays: France
Adresse électronique: muriel.claise@la-nap.fr
Téléphone: 0148027805
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Numéro d’enregistrement: 06620009800086
Adresse postale: ZI de l'Hermitage - BP 123
Ville: ANCENIS Cedex
Code postal: 44154
Pays: France
Adresse électronique: marches@sda-volailles.fr
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 107d1b05-ad1a-46e5-9b81-6c1d4578b82b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 14:35:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403849-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024