404959-2024 - Résultats
France – Véhicules utilitaires – Le présent système d?acquisition dynamique consiste en l?acquisition de véhicules et prestations associées pour les usages des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Hôpitaux de Provence. Le besoin a été divisé en 11 catégories. A l'issue
OJ S 131/2024 08/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
Adresse électronique: da-marches@ap-hm.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent système d?acquisition dynamique consiste en l?acquisition de véhicules et prestations associées pour les usages des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Hôpitaux de Provence. Le besoin a été divisé en 11 catégories. A l'issue
Description: Marché spécifique d'acquisition de véhicules et prestations associés
Identifiant de la procédure: 51ba69f3-3cbc-439a-9d94-32d98fae100a
Identifiant interne: 240002
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: APHM 80 RUE ROCHIER 
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché spécifique a été notifié le 15 avril 2024. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 7.1 Véhicule utilitaire léger
Description: Véhicule utilitaire léger
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,4
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique prestations entretien
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,05
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,2
Critère: 
Type: Coût
Description: Coût total (acquisition + prestations associées)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 7.2 Citadine Thermique
Description: Citadine Thermique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
Nomenclature complémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,4
Critère: 
Type: Coût
Description: Coût total (acquisition + prestations associées)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des prestations entretien
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,05
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 7.3 Citadine Hybride
Description: Citadine Hybride
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34111200 Berlines
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2024
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,4
Critère: 
Type: Coût
Description: Coût total (acquisition et prestations associées)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique prestations Entretien
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,05
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 463 012,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP MARSEILLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE RENAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 122 733,24 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 240653
Titre: LOT 1 : UTILITAIRES THERMIQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP MARSEILLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE RENAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 151 332,32 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 240654
Titre: LOT 2 : CITADINES THERMIQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP MARSEILLE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE RENAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 188 946,72 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 240655
Titre: LOT 3 : CITADINES THERMIQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
Numéro d’enregistrement: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille cedex 05
Code postal: 13354
Pays: France
Adresse électronique: da-marches@ap-hm.fr
Téléphone: 0491382898
Profil de l’acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134833
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134833
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 31221230100500
Adresse postale: 134 BOULEVARD MICHELET
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Pays: France
Adresse électronique: vincent.jourdain@renault.com
Téléphone: 0491303300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e67a3bc3-7c2a-403a-b227-2a2d4119dc1b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 13:59:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 404959-2024
Numéro de publication au JO S: 131/2024
Date de publication: 08/07/2024