405997-2018 - Mise en concurrenceFrance-Poitiers: Services de formation du personnel
OJ S 179/2018 18/09/2018
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Grand Poitiers communauté urbaine
Numéro national d'identification: 20006985400012
Adresse postale: 15 place du Maréchal Leclerc, CS 10569
Ville: Poitiers Cedex
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86021
Pays: France
Courriel: direction.achats.moyens.generaux@grandpoitiers.fr
Téléphone: +33 549523535
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandpoitiers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Prestations de formation et accompagnement
II.1.2.
Code CPV principal
80511000 Services de formation du personnel
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Les prestations donnent lieu: pour les lots 1 à 12, 15 à 17, à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les 13 et 14, à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 - i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Management
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25 .3.2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bien communiquer à l'oral
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Améliorer ses écrits professionnels
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Savoirs de base
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Remise à niveau
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Anglais
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Efficacité professionnelle
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bureautique, Web, réseaux sociaux et TIC
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Amélioration de la performance technique
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Accompagnement du changement organisationnel
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Les formations qualifiantes et/ou certifiantes
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bafa bafd
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Caces
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Habilitation électrique
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Permis
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bilan de compétences et bilans professionnels
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Coaching de transition de carrière
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 - i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible 3 fois un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/10/2018 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Courant 2022
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
Procédure adaptée — Article 28 du décret relatif aux marchés publics une nouvelle fonction DUME (document unique de marché européen) est à la disposition des candidats sur la plateforme de dématérialisation de Grand Poitiers (https://www.marches-securises.fr). Grâce à cette fonction, les candidats ne sont plus obligés de déposer les documents de candidature, seul leur numéro de SIRET leur est demandé. Les Documents administratifs en candidature DUME seront téléchargés par le pouvoir adjudicateur sur la plateforme après attribution. En cas de candidature classique, ils seront à fournir par le candidat retenu après attribution du marché.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 54960680
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 54960680
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/09/2018