1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Actions de formation dans le cadre de la Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective - Métiers de Géomètres, Géomètres Experts - Corse
Description: Actions de formation dans le cadre de la Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective - Métiers de Géomètres, Géomètres Experts - Corse
Identifiant de la procédure: 4337c7b7-b825-4352-9e0d-f12e95fd584f
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Actions de formation dans le cadre de la Préparation Opérationnelle à l'Emploi Collective Métiers de Géomètres, Géomètres Experts - Corse
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assistant technicien Topographe - Corse
Description: Assistant technicien Topographe - Corse
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/08/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/08/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement: 85129663200017
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 0633026735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6442845a-ce77-4143-ae1a-10c3864efa50 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 15:41:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 407567-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024