41163-2023 - RésultatsFrance-Le Blanc-Mesnil: Services de centres de vacances
OJ S 15/2023 20/01/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de blanc mesnil
Numéro national d'identification: 21930007600011
Adresse postale: direction de la commande publique - place Gabriel Péri
Ville: Le Blanc Mesnil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93150
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.blancmesnil.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
le présent marché a pour objet l'organisation de séjours d'accueil collectif de mineurs avec hébergement pour la Ville du Blanc Mesnil
Numéro de référence: 2022-49
II.1.2.
Code CPV principal
55242000 Services de centres de vacances
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et donnera donc lieu à l'émission de bon de commande. Elle est conclu à prix unitaire. La durée de l'accord-cadre est de quatre (4) ans, s'il est reconduit à sa date d'anniversaire. Les prestations objet de ce marché sont réparties en huit (8) lots et chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel du marché est de 695 000, 00 euros (H.T.).
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 780 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjour au ski- vacances d'hivers
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours au Ski pour des enfants pendant les vacances d'hiver pour des enfants de 6 à 17 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours mer ou montagne-vacances d'été
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours en mer ou montagne pendant les vacances d'été pour des enfants de 6 à 11 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours sportifs
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours sportifs pour des enfants de 6 à 11 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours artistiques-juillet/août
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours artistiques-juillet/août pour des enfants de 6 à 11 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours à l'étrangers (hors Europe)-Vacances d'été
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours à l'étranger (hors Europe)-Vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours sportif-juillet/août
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours sportif pour des enfants de 12 à 17 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
séjours summer camp-vacances d'été
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances, 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
séjours summer camp-vacances d'été pour des enfants de 12 à 17 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité et situation de l'hébergement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Diversités des activités / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens de transport / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 206-588171
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-01
Lot nº: 1
Intitulé:
séjour au ski- vacances d'hivers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Compagnons Jours Heureux
Adresse postale: 26 Rue Jean Jaures
Ville: Saint-Germain-en-Laye
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 121 782,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-02
Lot nº: 2
Intitulé:
séjours mer ou montagne-vacances d'été
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pep Decouvertes
Adresse postale: 5 Rue Georges Enesco
Ville: Creteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 42 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-03
Lot nº: 3
Intitulé:
séjours sportifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: les Compagnons Jours Heureux
Adresse postale: 26 Rue Jean Jaures
Ville: Saint-Germain-en-Laye
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 137 635,26 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-04
Lot nº: 4
Intitulé:
séjours artistiques-juillet/août
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vels
Adresse postale: 18 Rue De Trevise
Ville: Paris 9
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 33 250,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-05
Lot nº: 5
Intitulé:
séjours en bord de mer ou montagne en Europe ou en France-Vacances d'été
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regards
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 65 042,88 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-06
Lot nº: 6
Intitulé:
séjours à l'étrangers (hors Europe)-Vacances d'été
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vels
Adresse postale: 18 Rue De Trevise
Ville: Paris 9
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 88 876,03 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-49-07
Lot nº: 7
Intitulé:
séjours sportif-juillet/août
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vels
Adresse postale: 18 Rue De Trevise
Ville: Paris 9
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 746,66 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
séjours summer camp-vacances d'été
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: https://citoyens.telerecours.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/01/2023