2017-OJS200-411735-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ville eurométropole de Strasbourg

Adresse postale: 1 parc de l'Étoile

Ville: Strasbourg Cedex

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

Code postal: 67076

Pays: France

Courriel: marchespublics@strasbourg.eu

Téléphone: +33 368985119

Fax: +33 368985632

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.strasbourg.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alsacemarchespublics.eu

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://alsacemarchespublics.eu

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: Service des achats et de la commande publique

Adresse postale: 1 parc de l'Étoile

Ville: Strasbourg Cedex

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

Code postal: 67076

Pays: France

Courriel: marchespublics@strasbourg.eu

Fax: +33 368985632

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alsacemarchespublics.eu

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:

Nom officiel: La transmission des offres devra se faire exclusivement sur Alsace marchés publics

Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, espace accueil, 2ème étage 1, parc de l'Étoile

Ville: Strasbourg Cedex

Code postal: 67076

Pays: France

Courriel: marchespublics@strasbourg.eu

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alsacemarchespublics.eu

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

17041v Prestations de nettoyage de différents immeubles municipaux et de l'opéra du Rhin.

Numéro de référence: 17041V

II.1.2.

Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

17041v Prestations de nettoyage de différents immeubles municipaux et de l'opéra du Rhin marché séparé ordinaire pour les lots 1, 2 et 4 à prix mixtes (part forfaitaire et part à bons de commande). Accord-cadre à bons de commande pour le lot 3 avec un montant minimum annuel de 7 500 EUR et un montant maximum annuel de 18 000 EUR.

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 192 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

II.2.4.

Description des prestations

Nettoyage immeuble Berne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Lot 1: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Lot 1: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché / l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31.12.2018. Le marché / l'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

II.2.4.

Description des prestations

Nettoyage immeuble Fustel.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Lot 2: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Lot 2: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché / l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31.12.2018. Le marché / l'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

II.2.4.

Description des prestations

Nettoyage des locaux du Grenier d'abondance Opéra du Rhin.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Lot 3: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Lot 3: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché / l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31.12.2018. Le marché / l'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90911300 Services de nettoyage de vitres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin

II.2.4.

Description des prestations

Nettoyage vitres du Grenier d'abondance Opéra.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Lot 4: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Lot 4: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Lot 4: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché / l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31.12.2018. Le marché / l'accord-cadre peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

Aucune exigence particulière.

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

Aucune exigence particulière.

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.2.

Conditions particulières d'exécution

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité 100 %.

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/11/2017 Heure locale: 10:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/11/2017 Heure locale: 10:00

Lieu:

Ville de Strasbourg.

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: Le dépôt de réponse s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous format papier autorisé). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg

Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f

Ville: Strasbourg

Code postal: 67070

Pays: France

Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr

Téléphone: +33 388212323

Fax: +33 388364466

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Voir TA de Strasbourg

Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)

Ville: Strasbourg

Code postal: 67070

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
13/10/2017