412367-2023 - RésultatsFrance-Lille: Chromatographes à gaz
OJ S 129/2023 07/07/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Numéro national d'identification: 18008901303894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59001
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle Achats et marchés publics
Courriel: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr
Téléphone: +33 320125800
Fax: +33 320630043
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Outils de caractérisation des différentes fractions et des matériaux
Numéro de référence: 202303151013
II.1.2.
Code CPV principal
38432210 Chromatographes à gaz
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Dans le cadre du projet CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse permettant l’analyse (identification et quantification) de polluants présents dans des plastiques recyclés et de mélanges d’hydrocarbures complexes issus de la pyrolyse de plastiques.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 76 583,30 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: CENTRALE LILLE ENSCL Cité Scientifique, bâtiment C7 Avenue Paul Langevin 59650 Villeneuve d’Ascq
II.2.4.
Description des prestations
Dans le cadre du projet CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse permettant l’analyse (identification et quantification) de polluants présents dans des plastiques recyclés et de mélanges d’hydrocarbures complexes issus de la pyrolyse de plastiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Sous-critère Raccordements entre les 2 voies et le détecteur à spéctromètre de masse / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Sous-critère Ligne de trasnfert entre l'espace de tête et la colonne / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique - Sous-critère Ergonomie, simplicité d'utilisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais - Sous-critère Délai de livraison / Pondération: 2,5
Critère de qualité - Nom: Délais - Sous-critère Délai d'installation / Pondération: 2,5
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV - Délai de réponse / Pondération: 2,5
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV - Délai d'intervention / Pondération: 2,5
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
- PSE n°1 : Pompe à vide primaire supplémentaire (adaptée au besoin) et ses équipements nécessaires (huile, filtre déshuileur au refoulement, etc.).
- PSE n°2 : Licence supplémentaire de la dernière version disponible la base de données spectrales NIST
- PSE n°3 : Passeur d'échantillons liquides doté de positions supplémentaires.
- PSE n°4 : Passeur d'échantillons pour système d'injection en espace de tête doté de positions supplémentaires.
- PSE n°5 : Onduleur électrique adapté au besoin.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 068-204030
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2027282
Intitulé:
Outils de caractérisation des différentes fractions et des matériaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SHIMADZU FRANCE
Ville: Marne La Vallée CEDEX 2
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77448
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 145 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 76 583,30 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 03.07.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/07/2023