413166-2024 - Résultats
France – Services de voyages – Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Châtillon
Adresse électronique: marches-publics@chatillon92.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)
Description: Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)
Identifiant de la procédure: 540a0f55-f54d-49aa-a85a-09109ed26c0d
Avis précédent: 774401-2023
Identifiant interne: M23-110
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Séjours « Nature » - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Description: Séjours « Nature » - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Zone géographique d'exécution des prestations : à moins de 200km de Châtillon
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Séjour « Montagne » - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description: Séjour « Montagne » - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : Massif Central, Jura, Alpes, Vosges. A 650 km maximum
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h12h / 1417h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Séjour d'été « Bord de mer » pour des enfants de 6 à 11 ans
Description: Séjour d'été « Bord de mer » pour des enfants de 6 à 11 ans
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : en bord de mer, à 600km maximum. La structure d'hébergement doit être située à proximité immédiate du bord de mer, à 10 min à pied maximum
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de CergyPontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Séjour de printemps « Sensations sportives de pleine nature » pour des enfants de 8 à 11 ans
Description: Séjour de printemps « Sensations sportives de pleine nature » pour des enfants de 8 à 11 ans
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : à 700 km maximum
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h12h / 1417h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : le domaine skiable doit être à 1800m d'altitude minimum (Pyrénées, Alpes)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Description: Séjour « sports de glisse » - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans Lieu d'exécution : le domaine skiable doit être à 1800m d'altitude minimum dans les Pyrénées ou les Alpes (en France, Suisse ou Italie)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de CergyPontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L5511 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L55113 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h12h / 1417h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description: Séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : France Métropolitaine
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description: Séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ansLieu d'exécution : Europe, Schengen ainsi que les pays ne nécessitant pas de passeport pour les ressortissants Français
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par enfant par jour apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités d'annulation d'un séjour
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description: Séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : En bord de mer en France Métropolitaine
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description: Séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution : France métropolitaine
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: LLe candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Séjour « Multi-activités » - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Description: Séjour « Multi-activités » - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55241000 Services de centres aérés, 55242000 Services de centres de vacances, 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/04/2024
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Lieu d'exécution des prestations : à 400km maximum de Châtillon
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix TTC du séjour par jour par enfant apprécié au vu de l'AE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, des photos, du planning et des menus
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable apprécié au vu du cadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon Direction Juridique, commande publique, Assurances 1 place de la Libération 92320 Châtillon - lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-17h marches-publics@chatillon92.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Châtillon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ASSOCIATION EVASION 78 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE PTLV LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EVASION 78 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION CONCORDE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CONCORDE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION REGARDS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE REGARDS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ASSOCIATION ENERGIE 06
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ENERGIE 06 LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS VELS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VELS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Commune de Châtillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Châtillon
Numéro d’enregistrement: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Libération
Ville: Châtillon
Code postal: 92320
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: marches-publics@chatillon92.fr
Téléphone: 0158072410
Adresse internet: https://www.villechatillon.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS VELS
Numéro d’enregistrement: 399 312 594 000 35
Adresse postale: 17 Avenue Arblade
Ville: Malakoff
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: infos@velsvoyages.com
Téléphone: 01 49 84 00 53
Adresse internet: https://www.velsvoyages.com/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ASSOCIATION ENERGIE 06
Numéro d’enregistrement: 914 912 894 00013
Adresse postale: 14 Avenue Jean Médecin
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: Energie0606@gmail.com
Téléphone: 04 89 97 36 19
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASSOCIATION REGARDS
Numéro d’enregistrement: 326 982 170 000 77
Adresse postale: 165 AVENUE HENRI GINOUX
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: gaelletossou@asso-regards.org
Téléphone: 01 46 38 80 60
Adresse internet: https://www.asso-regards.org/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ASSOCIATION CONCORDE
Numéro d’enregistrement: 511 870 982 00028
Adresse postale: 3 rue du forage
Ville: EMMERIN
Code postal: 59320
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: concorde69@live.fr
Téléphone: 06 46 75 76 39
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PLEIN TEMPS VACANCES & LOISIRS
Numéro d’enregistrement: 403 517 667 000 24
Adresse postale: Le Relais de l'Oisans
Ville: LA MORTE
Code postal: 38350
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: info@ptvl.net
Téléphone: 04 76 73 15 28
Adresse internet: https://www.ptvl.net/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ASSOCIATION EVASION 78
Numéro d’enregistrement: 523 450 724 00035
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent
Ville: Guyancourt
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: info@evasion78.com
Téléphone: 01 34 89 99 80
Adresse internet: https://evasion78.com/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 01301734000
Adresse internet: https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 88b452f5-f1ef-4e05-9a71-c985d8cb1823  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 15:29:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 413166-2024
Numéro de publication au JO S: 133/2024
Date de publication: 10/07/2024