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413362-2021 - Mise en concurrenceFrance-St-Priest-en-Jarez: Services topographiques
OJ S 156/2021 13/08/2021
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: siel- territoire d'énergies Loire
Nom officiel: siel- territoire d'énergies Loire
Adresse postale: 4 Avenue Albert Raimond
Ville: St-Priest-en-Jarez
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42270
Pays: France
Courriel: siel@siel42.fr
Téléphone: +33 477438900
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.te42.fr/marches-publics
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_h2uQSPg4tC
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_h2uQSPg4tC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_h2uQSPg4tC
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_h2uQSPg4tC
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
détection et géoréférencement des réseaux d 'Éclairage public
Numéro de référence: 2109RECS
II.1.2.
Code CPV principal
71351810 Services topographiques
71351810 Services topographiques
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
la réforme anti-endommagement des réseaux (article 219 de la loi no2010788 du 12 juillet 2010 et décret no20111241 du 5 octobre 2011) impose un géoréférencement en classe de précision A pour les réseaux sensibles, tels que les réseaux d'éclairage public
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 71354100 Services de cartographie numérique, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 71354100 Services de cartographie numérique, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 1
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 71354100 Services de cartographie numérique, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 71354100 Services de cartographie numérique, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 2
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 4
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 6
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 7
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 8
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 9
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 10
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 11
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
Nombre minimal envisagé: 5Nombre maximal: 10
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
71351810 Services topographiques, 71354100 Services de cartographie numérique, 71222100 Services de cartographie des zones urbaines, 34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
lot geographique 12
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est reconductible, les conditions sont définies dans l'acte d'engagement
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
justificatifs communs :Déclaration d'effectifsattestation d'assurancecertificats de qualifications professionnelles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
justificatifs communs :Références de travaux similairesdéclaration chiffre d'affaires globaldescription des moyens techniques
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure restreinte
Procédure restreinte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2021 Heure locale: 10:00
Date: 15/09/2021 Heure locale: 10:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 , rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 , rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 , rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/08/2021
10/08/2021