2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins, 45233140 Travaux routiers, 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées, 45233226 Travaux de construction de routes d'accès
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché, Document unique de marché européen (DUME), Avis
Corruption: {0}
Fraude: {0}
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: {0}
Participation à une organisation criminelle: {0}
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: {0}
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: {0}
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: {0}
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: {0}
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: {0}
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: {0}
Faute professionnelle grave: {0}
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure: {0}
Délit affectant la moralité professionnelle dans le domaine de la passation des marchés de défense: {0}
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: {0}
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: {0}
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: {0}
Défaut de la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité du pays: {0}
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux: {0}
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale: {0}
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes: {0}
État de cessation d’activités: {0}
Faillite: {0}
Insolvabilité: {0}
Biens administrés par un liquidateur: {0}
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: {0}