413605-2020 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
413605-2020 - Mise en concurrenceFrance-Bordeaux: Mobilier
OJ S 172/2020 04/09/2020
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Domofrance
Nom officiel: Domofrance
Adresse postale: 110 avenue de la Jallère
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33042
Pays: France
Courriel: marches@domofrance.fr
Téléphone: +33 556437575
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://domofrance.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://domofrance.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://domofrance.e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://domofrance.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://domofrance.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
Autre type: ESH
I.5.
Activité principale
Autre activité: Construction
Autre activité: Construction
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de mobiliers pour Domofrance
Numéro de référence: 2020-76
II.1.2.
Code CPV principal
39100000 Mobilier
39100000 Mobilier
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Il s'agit d'un marché de fourniture de mobiliers pour le compte de Domofrance.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Assises, fauteuils
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit d'un marché de fourniture de mobiliers pour le compte de Domofrance. L'exécution de l'accord-cadre implique la livraison de mobiliers sur plusieurs sites en Nouvelle-Aquitaine, en particulier Bordeaux, Agen et Pau.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée d'exécution du marché prévisionnelle est de douze mois renouvelables trois fois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Le mobilier de bureaux
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit d'un marché de fourniture de mobiliers pour le compte de Domofrance. L'exécution de l'accord-cadre implique la livraison de mobiliers sur plusieurs sites en Nouvelle-Aquitaine, en particulier Bordeaux, Agen et Pau.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée d'exécution du marché prévisionnelle est de douze mois renouvelables trois fois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mobilier des espaces extérieurs
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Il s'agit d'un marché de fourniture de mobiliers pour le compte de Domofrance. L'exécution de l'accord-cadre implique la livraison de mobiliers sur plusieurs sites en Nouvelle-Aquitaine, en particulier Bordeaux, Agen et Pau.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée d'exécution du marché prévisionnelle est de douze mois renouvelables trois fois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/10/2020 Heure locale: 12:00
Date: 02/10/2020 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2020 Heure locale: 16:00
Date: 12/10/2020 Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI
Nom officiel: TGI
Ville: Bordeaux
Pays: France
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA
Nom officiel: CCIRA
Ville: Bordeaux
Pays: France
Courriel: na.polec@direccte.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
01/09/2020
01/09/2020