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414154-2022 - Mise en concurrenceFrance-Montreuil-sous-Bois: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
OJ S 145/2022 29/07/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: AFPA
Nom officiel: AFPA
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil sous Bois
Code NUTS: FR France
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: stephane.lassalle@afpa.fr
Téléphone: +33 603189603
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.afpa.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://afpa.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://afpa.e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://afpa.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
Autre type: EPIC
I.5.
Activité principale
Autre activité: Formation Professionnelle
Autre activité: Formation Professionnelle
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Prestation de nettoyage des locaux pour l'ensemble des sites AFPA
Numéro de référence: 22071/AOO/PRESTNETT/AFPA/SLE
II.1.2.
Code CPV principal
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet d'assurer la prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans les lots géographiques.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 40 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 40 000 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Auvergne
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK1 Auvergne
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 750 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 750 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Bourgogne-Franche Comté
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 700 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 700 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Bretagne
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 600 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Centre Val de Loire
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 450 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 450 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Corse Agglomération Bastiaise
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Corse Balagne
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Corse Centre
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Corse Extrême Sud
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Corse Pays Ajaccien
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Grand Est
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 400 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Hauts de France
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 4 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Ile de France
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 8 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Nouvelle Aquitaine
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Normandie
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 150 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Occitanie
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 4 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Provence Alpes Côte d'Azur
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Pays de la Loire
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Rhône-Alpes
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
tous les sites du périmètre
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage : Siège et Sedex
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:
Montreuil
II.2.4.
Description des prestations
Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des sites AFPA tels que définis dans le lot géographique concerné
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 900 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/10/2022 Heure locale: 12:00
Date: 03/10/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/10/2022 Heure locale: 14:00
Date: 03/10/2022 Heure locale: 14:00
Lieu:
Montreuil
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Ville: Montreuil
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/07/2022
26/07/2022