41571-2023 - RésultatsFrance-Besançon: Livres, brochures et dépliants imprimés
OJ S 15/2023 20/01/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics, Sylvie Signoret
Courriel: Service.marches@univ-fcomte.fr
Téléphone: +33 381665902
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.univ-fcomte.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPNCSCP
I.5.
Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté
Numéro de référence: S.Ouvrages
II.1.2.
Code CPV principal
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 440 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: voir annexe A au CCP
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du service rendu / Pondération: 80
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des ouvrages / Pondération: 5
Prix - Pondération: 5
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: voir annexe A au CCP
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du service rendu / Pondération: 80
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des ouvrages / Pondération: 5
Prix - Pondération: 5
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 142-405651
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.002.921
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture et livraison de monographies en anglais ou édités hors de France
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Appel du livre
Numéro national d'identification: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse internet: http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.001.921
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture et livraison de monographies en français
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Appel du livre
Numéro national d'identification: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse internet: http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 440 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 440 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/01/2023