1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EVOLUTIONS DES LIGNES T3 T5 CREATION DE STATIONS ET EXTENSION DU REMISAGE DE MEYZIEU TRAVAUX DE VOIE FERREE
Description: Les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le RC Candidature. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, L2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée prévisible de 29 mois, dont 12 mois de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 17 mois. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 15/01/2024
Identifiant de la procédure: d9f5864a-b881-4044-8f6f-607364402d8d
Identifiant interne: 23M0138
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234129 Travaux de construction de voies ferrées urbaines
Nomenclature complémentaire (cpv): 45234116 Travaux de construction de voies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: EVOLUTIONS DES LIGNES T3 T5 CREATION DE STATIONS ET EXTENSION DU REMISAGE DE MEYZIEU TRAVAUX DE VOIE FERREE
Description: Les caractéristiques principales du marché sont détaillées dans le RC Candidature. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, L2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée prévisible de 29 mois, dont 12 mois de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 17 mois. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 15/01/2024
Identifiant interne: T-PF-1336832
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234129 Travaux de construction de voies ferrées urbaines
Nomenclature complémentaire (cpv): 45234116 Travaux de construction de voies
Options:
Description des options: Les candidats sont informés que l'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Transition écologique et responsabilité sociétale des entreprises (Rse)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 513 798,11 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETF
Offre:
Identifiant de l’offre: ETF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 513 798,11 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0138
Titre: Evolutions Des Lignes T3 T5 Creation De Stations Et Extension Du Remisage De Meyzieu Travaux De Voie Ferree
Date de conclusion du marché/concession: 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 51 Rue De Collieres
Ville: Saint Priest
Code postal: 69800
Pays: France
Téléphone: 0472236487
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: e6edeec4-9c33-4740-8c9e-13dc13dafce3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 09:15:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 415801-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024