1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Logaritme, Serveis Logístics, AIE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: COMPLEMENTARIO - Gestión de residuos sanitarios
Description: Complementario- Acuerdo marco de servicios de gestión de residuos sanitarios (grupos III y IV y asimilables a industriales) con trazabilidad digital y orientado a la mejora continua, para los socios y clientes de Logaritme, Serveis Logístics, AIE
Identifiant de la procédure: 27c7efaf-fd40-49d3-9e3d-d45beda000c5
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: COMPLEMENTARIO - Gestión de residuos sanitarios
Description: Complementario- Acuerdo marco de servicios de gestión de residuos sanitarios (grupos III y IV y asimilables a industriales) con trazabilidad digital y orientado a la mejora continua, para los socios y clientes de Logaritme, Serveis Logístics, AIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Espagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Cataluña
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 760 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: catalan, espagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recurso especial en materia de contratación pública
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Logaritme, Serveis Logístics, AIE
Numéro d’enregistrement: 354237
Adresse postale: Polígon Industrial Molí del Racó, C/Molí d'en Guineu
Ville: No consta
Code postal: 08770
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 936570744
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Català de Contractes del Sector Públic
Numéro d’enregistrement: 999999999
Adresse postale: del Foc
Ville: No consta
Code postal: 08038
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 933162000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ee6c3c9f-659e-44fd-8e10-05f181a8c62d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2026 15:07:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: espagnol
Numéro de publication de l’avis: 416442-2026
Numéro de publication au JO S: 115/2026
Date de publication: 17/06/2026