416692-2026 - Mise en concurrence
Grèce – Services spécialisés de transport routier de passagers – ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ 1/2026
OJ S 115/2026 17/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Adresse électroniquedoikbt@patt.gov.gr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreΔΙΑΚΗΡΥΞΗ 1/2026
DescriptionΑΝΑΘΕΣΗ ΥΠΗΡΕΣΙΩΝ ΜΕΤΑΦΟΡΑΣ ΑΤΟΜΩΝ ΜΕ ΑΝΑΠΗΡΙΑ (ΑΜΕΑ) ΑΠΟ ΤΟΝ ΤΟΠΟ ΔΙΑΜΟΝΗΣ ΤΟΥΣ ΣΤΟ ΣΙΚΙΑΡΙΔΕΙΟ ΙΔΡΥΜΑ ΚΑΙ ΑΝΤΙΣΤΡΟΦΩΣ ΓΙΑ ΤΟ ΧΡΟΝΙΚΟ ΔΙΑΣΤΗΜΑ ΑΠΟ 1-9-2026 ΕΩΣ 31-7-2028
Identifiant de la procédurec0862aa3-ac9b-4576-a4f4-4a0d41e33a02
Identifiant interne1/2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA884 914,80 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre10
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Participation à une organisation criminelleΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
CorruptionΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
FraudeΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité socialeΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxesΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrenceΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Faute professionnelle graveΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédureΌπως περιγράφεται στη Διακήρυξη
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreΤΜΗΜΑ 1
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA92 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0002
TitreΤΜΗΜΑ 2
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA77 616,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0003
TitreΤΜΗΜΑ 3
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA76 230,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0004
TitreΤΜΗΜΑ 4
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA39 270,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0005
TitreΤΜΗΜΑ 5
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 388,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0006
TitreΤΜΗΜΑ 6
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 388,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0007
TitreΤΜΗΜΑ 7
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA81 312,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0008
TitreΤΜΗΜΑ 8
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA87 780,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0009
TitreΤΜΗΜΑ 9
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA42 966,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
5.1.
LotLOT-0010
TitreΤΜΗΜΑ 10
DescriptionΔΡΟΜΟΛΟΓΙΟ 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA85 932,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreInscription à un registre professionnel pertinent
Description du critère de sélectionΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionΧαμηλότερη τιμή
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesgrec
Adresse des documents de marchéhttps://nepps.eprocurement.gov.gr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://portal.eprocurement.gov.gr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesgrec
Catalogue électroniqueNon autorisée
Description de la garantie financièreΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Date limite de réception des offres16/07/2026 23:59:59 (UTC+03:00) Heure d'été de l'Europe orientale
Durée de validité des offres12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
LieuΟΠΩΣ ΠΡΟΒΛΕΠΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Informations complémentairesΕΠΙΤΡΟΠΗ ΔΙΑΓΩΝΙΣΜΟΥ
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: ΟΠΩΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΕΤΑΙ ΣΤΗ ΔΙΑΚΗΡΥΞΗ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Organisation qui traite les offresΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑ ΑΤΤΙΚΗΣ-ΠΕΡΙΦΕΡΕΙΑΚΗ ΕΝΟΤΗΤΑ ΒΟΡΕΙΟΥ ΤΟΜΕΑ ΑΘΗΝΩΝ (Π.Ε.Β.Τ.Α.)
Numéro d’enregistrement1007.909.0001
VilleΜΑΡΟΥΣΙ
Code postal15125
Subdivision pays (NUTS)Βόρειος Τομέας Αθηνών (EL301)
PaysGrèce
Adresse électroniquedoikbt@patt.gov.gr
Téléphone2132100516
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielΕΝΙΑΙΑ ΑΡΧΗ ΔΗΜΟΣΙΩΝ ΣΥΜΒΑΣΕΩΝ (ΕΑΔΗΣΥ)
Numéro d’enregistrement1000.Ε00961.0001
VilleΔΩΡΟΥ 7-9 ΑΘΗΝΑ
Code postal10432
Subdivision pays (NUTS)Κεντρικός Τομέας Αθηνών (EL303)
PaysGrèce
Adresse électroniquedoikbt@patt.gov.gr
Téléphone2132100516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4e7bd413-cc41-4cf1-b153-def857edeeef  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/06/2026 05:22:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblegrec
Numéro de publication de l’avis416692-2026
Numéro de publication au JO S115/2026
Date de publication17/06/2026