1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE LEGUMES 4EME ET 5EME GAMME POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Description: FOURNITURE DE LEGUMES 4EME ET 5EME GAMME POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Identifiant de la procédure: 120840f0-372c-46a9-9a6c-1f41fed8da9a
Identifiant interne: 1002/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: FOURNITURE DE LEGUMES 4EME ET 5EME GAMME POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Description: FOURNITURE DE LEGUMES 4EME ET 5EME GAMME POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE LA HAUTE-LOIRE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331000 Légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville: CRAPONNE-SUR-ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE BRIOUDE
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse, tout autre document associé à sa candidature et son offre, ainsi que les éventuels échantillons demandés par les établissements.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2024 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Pays: France
Téléphone: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le puy en velay
Code postal: 43012
Pays: France
Téléphone: 0471043802
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 141b799d-612b-48fb-96c4-0cebbbc81178 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 12:00:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 421334-2024
Numéro de publication au JO S: 136/2024
Date de publication: 15/07/2024